Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
169 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Frédérique Dumas, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour les avances à l'audiovisuel public.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour le groupe Nouvelle Gauche.
Sur les amendements identiques nos 1454 et 1422, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la ministre, pour conclure.
La parole est à M. François Pupponi – très brièvement, puisque vous vous êtes déjà exprimé, cher collègue.
Nous en avons fini avec les interventions des groupes. Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, au titre des députés non inscrits.
J'appelle les crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. Mes chers collègues, je vous invite à la plus grande concision afin de ne pas retarder les débats inscrits à l'ordre du jour de notre séance de ce soir, lequel est particulièrement char...
Nous en venons aux articles du projet de loi rattachés à la mission. La parole est à M. Arnaud Viala, pour soutenir l'amendement no 225.
Ce n'est pas un rappel au règlement ! Sur quoi vous fondez-vous ? Qu'est-ce qui ne va pas dans le débat ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1150 et 1255. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour soutenir l'amendement no 1150.
Nous avons terminé l'examen de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, mes chers collègues, l'aide publique au développement de la France est une machinerie complexe dont les critères et les limites sont définis au niveau international par l'OCDE, ce qui permet des comparaisons. Chaque année, la...
Cet amendement peut paraître surprenant, puisque je propose de retirer des crédits du budget du ministère des finances pour les allouer au ministère des affaires étrangères. Nous avons en effet tous dit qu'il fallait faire du bilatéral et du don et affecter prioritairement nos crédits aux pays les moins développés.
Il se trouve que la logique administrative fait que le bilatéral, les pays les moins développés et le don sont l'affaire du ministère des affaires étrangères. Si nous sommes cohérents, il faut traduire nos propos en actes. On ne change rien quant aux masses, mais on les alloue aux priorités que nous considérons unanimement – j'ai écouté tous le...
Il ne s'agit pas d'une révolution, ni d'une bataille administrative entre deux ministères – ce n'est pas le sujet, ce serait médiocre – ; mais il s'agit de dire que si on veut faire du bilatéral et du don et donner la priorité aux pays les moins développés, et plus encore peut-être à la zone sahélienne, il faut très clairement non seulement le ...
Je regrette un peu que nous ayons eu connaissance de cet amendement si tard, puisque nous ne l'avons reçu qu'hier. Je sais que c'est un engagement pris depuis un certain temps. C'est peut-être un péché véniel – et pardonné. Sur le fond, la commission n'a par définition pas pu être interrogée. Je ne prétends pas disposer de tous les éléments, ma...
Avis défavorable. La commision n'est pas contre l'idée d'un rapport, laquelle n'est en soi pas très contestable. Mais l'exposé des motifs me semble faire un mauvais procès, de façon un peu déplacée et peu étayée, à l'AFD. Par ailleurs, le rapport serait confié à des ONG qui sont elles-mêmes bénéficiaires de l'aide au développement, ce qui me se...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs au travail et à l'emploi (no 273, annexe 43 ; no 276, tome III) et au compte d'affectation spéciale « Financement national du développement de la modernisation de l'apprentissage (no 273, annexe 43). La parole est à Mme la ministre du travail.
La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
