Bioéthique

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 85 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 8 Contre 75

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 1181, 1204, 1494 et 2043. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 1181.

Les amendements no 1204 de M. Patrick Hetzel et no 1494 de M. Le Fur sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 2043.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 743, 790, 1493 et 1697. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 743.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 865 et 1309. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 865.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 408, 357 rectifié, 1182, 1205 et 1162, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1182 et 1205 sont identiques. Avant de donner la parole à M. Guillaume Chiche pour soutenir l'amendement no 408, je vous informe que, sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Écologie démo...

Les amendements identiques nos 1182 de M. Xavier Breton et 1205 de M. Patrick Hetzel sont défendus, ainsi que l'amendement no 1162 de Mme Emmanuelle Ménard. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 70 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 7 Contre 63

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 16, 274, 831, 1328 et 2097. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 16.

L'amendement no 1328, dont je suis le premier signataire, est défendu. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 2097.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1024, 1045 et 1435. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 1024.

L'amendement no 1045 de M. Patrick Hetzel et l'amendement no 1435, dont je suis le premier signataire, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Pour ce qui me concerne, je dispose de l'avis du Gouvernement, ce qui me suffit. Il relève de sa liberté d'expliciter ses avis ou non.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 832, 1378, 1377 et 17, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 832.

La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir les amendements nos 1378 et 1377, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

C'est la réalité, monsieur le président. Et puis de toute façon on ne comprend rien à ce qu'il dit !

Je suis saisi de trois amendements, nos 18, 147 et 1329, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 18 et 147 sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 18.

Les amendements nos 147 de M. Patrick Hetzel et 1329 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 1422 et 833, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 1422.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 20, 149, 1380, 303 et 1331, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 20 et 149, d'une part, 303 et 1331, d'autre part, sont identiques. Les amendements nos 20 de M. Xavier Breton et 149 de M. Patrick Hetzel sont défendus. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir l'amend...