Bioéthique

L'amendement no 1331 de M. Marc Le Fur est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces cinq amendements ?

Les amendements identiques nos 1025 de M. Xavier Breton, 1046 de M. Patrick Hetzel et 1436 dont je suis le premier signataire sont défendus.

Non, il en a le droit. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements identiques ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 21, 150 et 1437. L'amendement no 21 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 150.

Les amendements identiques nos 1026 de M. Xavier Breton, 1047 de M. Patrick Hetzel, 1438 de M. Marc Le Fur, 2098 de M. Bernard Perrut sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 290 et 1749 rectifié. L'amendement no 290 de Mme Marine Brenier est défendu. La parole est à M Rémi Delatte, pour soutenir l'amendement no 1749 rectifié.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 384, 2003, 702 et 2184, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Guillaume Chiche, pour soutenir l'amendement no 384.

Nous l'avions bien compris, madame Fiat. C'est tout l'intérêt des discussions communes : des amendements très opposés peuvent être débattus en même temps ; il y a alors une alternative.

Je suis saisi de trois amendements, nos 312, 883 et 1334, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 883 et 1334 sont identiques. L'amendement no 312 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu.

L'amendement no 883 de Mme Agnès Thill est défendu. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 1334.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 22, 152 et 1440. L'amendement no 22 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 152.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 313 et 839. L'amendement no 313 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 1027, 1048, 1441 et 1674, pouvant être soumis à une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L'amendement no 1027 de M. Xavier Breton est défendu. L'amendement no 1048 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 1441.

Je suis saisi de sept amendements identiques, nos 314, 841, 1029, 1051, 1255, 1444 et 2143. L'amendement no 314 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu.

L'amendement no 1029 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 1051.

Les amendements nos 1255 de Mme Blandine Brocard, 1444, dont je suis le premier signataire, et 2143 de Mme Annie Genevard sont défendus.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 1028, 1049 et 1443. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 1028 .

Le débat a eu lieu, mais le temps sera décompté, ne vous inquiétez pas. Les deux amendements suivants de Mme Emmanuelle Ménard, nos 315 et 2150, sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1775 et 1776. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 1775.

Les interventions se sont toutes caractérisées par une grande dignité, quelles que soient les idées défendues. J'en retiens que leur élévation fait écho à l'immense dignité de l'embryon,