Projet de loi de finances pour 2020

L'amendement identique no 1780 rectifié de Mme Christine Pires Beaune est défendu. Quel est l'avis du Gouvernement ?

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (no 2272, 2301).

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la santé et des crédits relatifs à la solidarité, l'insertion et l'égalité des chances (no 2301, annexes 38 et 41 ; no 2304, tomes I et II). La parole est à Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole est à Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions, comme celle des réponses, est limitée à deux minutes. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo.

Je vous remercie, madame la ministre. Nous aurons l'occasion d'y revenir, mais je suis obligé de faire respecter le temps imparti. La parole est à M. Paul-André Colombani.

La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

J'appelle les crédits de la mission « Santé », inscrits à l'état B. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1397.

Je vous donne naturellement la parole à l'une puis à l'autre. Nous aurons néanmoins d'autres occasions d'évoquer l'AME, j'en ai la prescience…

Nous en venons à l'amendement no 2180 du Gouvernement. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés, le groupe de La France insoumise et le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la ministr...

Mme la ministre a évoqué l'ensemble de la question, ce qui est une très bonne chose. L'examen de cet amendement peut donc être l'occasion pour chacun de s'exprimer, mes chers collègues. Je serai donc enclin à accorder la parole de manière exagérément libérale. La contrepartie, c'est que nous tâcherons ensuite d'être plus rapides.

Je vais encore donner la parole à trois collègues qui le souhaitent, ce qui fera un total de vingt interventions. Je crois que toutes les sensibilités auront pu s'exprimer et que nous aurons alors tous les éléments pour éclairer le débat. La parole est à Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 141 Nombre de suffrages exprimés 133 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 90 Contre 43

Sur l'amendement no 1697, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir cet amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 91 Nombre de suffrages exprimés 90 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 15 Contre 75

Sur l'amendement no 2288, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1403.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 87 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 23 Contre 62

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1426, 1413, 1416 et 1421, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1423 et 1422, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour les soutenir.

Nous en venons à trois amendements identiques, nos 1164, 1430 et 1665, sur lesquels je suis saisi par les groupes Les Républicains et Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 1164.