Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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La parole est à M. Paul Molac, qui s'exprimera pour une région également concernée par la maladie de Lyme.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 33 Contre 40
J'appelle les crédits de la mission « Outre-mer », inscrits à l'état B. La parole est à Mme Nadia Ramassamy, pour soutenir l'amendement no 1221.
Avant de donner la parole à Mme Nadia Ramassamy, pour soutenir l'amendement no 1219, je vous informe que, sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Vous avez la parole, ma chère collègue.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 81 Nombre de suffrages exprimés 79 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 24 Contre 55
J'indique tout de même qu'au rythme où nous progressons, il reste encore cinq heures de débats sur cette mission, sachant qu'il y en a une autre après et qu'il faut penser à nos collègues qui l'examineront. J'invite les uns et les autres à accélérer le rythme.
Mon observation ne vous était pas personnellement destinée ; elle concernait l'ensemble des intervenants, y compris les autres rapporteurs et le membre du Gouvernement !
Sur l'amendement no 1226, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Nadia Ramassamy, pour soutenir cet amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 23 Contre 45
Je ne ferai pas droit aux autres demandes de parole dont je suis saisi, mes chers collègues ; les débats n'avancent vraiment pas vite, et chacun a pu s'exprimer sur ce sujet de fond qu'est la continuité territoriale. Nous allons donc procéder au vote.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 865 et 544. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement no 865.
Le président de l'Assemblée nationale a reçu du ministre chargé des relations avec le Parlement une lettre l'informant que l'examen des crédits de la mission « Outre-mer » se poursuivra ce soir à vingt et une heures trente, avant l'examen des crédits de la mission « Travail et emploi ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la pr...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2272, 2301).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'examiner les crédits relatifs à l'administration générale et territoriale de l'État (no 2301, annexe 3 ; no 2306, tome I), aux sécurités (no 2301, annexes 39 et 40 ; no 2305, tome VIII ; no 2306, tomes VIII et IX) et au compte d'affectation spécial « Contrôle de la circulation et du stationnement routier...
J'appelle maintenant les crédits de la mission « Sécurités », inscrits à l'état B. La parole est à M. Christophe Naegelen, pour soutenir l'amendement no 1384.
La parole est à M. Romain Grau, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements.
La parole est à Mme Nadia Hai, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1386 et 1387, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Christophe Naegelen, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1380 et 1381, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Christophe Naegelen, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1406 et 1415, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Ludovic Pajot, pour les soutenir.
