Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
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Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 28 Nombre de suffrages exprimés 28 Majorité absolue 15 Pour l'adoption 4 Contre 24
Nous abordons maintenant l'examen des articles de récapitulation, tels qu'ils résultent des votes intervenus en seconde partie du projet de loi de finances pour 2019. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Monsieur le ministre, pardon de vous interrompre, mais il est un peu tôt pour procéder à une telle demande, car nous n'avons pas terminé la première délibération.
Vous souhaitez que la séance soit suspendue maintenant, avant que nous ayons achevé l'examen des articles en première délibération ?
La séance est reprise. Nous poursuivons l'examen des articles de récapitulation. Les articles 39 à 42 ne faisant l'objet d'aucun amendement, je vais les mettre successivement aux voix.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2629 et 2395, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 2629.
La parole est à M. le rapporteur général pour soutenir les amendements nos 2370 rectifié et 2289 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune et faire l'objet d'une présentation groupée. L'amendement no 2289 rectifié fait l'objet d'un sous-amendement no 2636.
Je suis saisi de deux amendements, nos 2159 et 2635, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l'amendement no 2159.
En application de l'article 119, alinéa 4, du règlement, le Gouvernement demande qu'il soit procédé à une seconde délibération de l'article 39 et de l'état B, de l'article 40 et de l'état C, de l'article 41 et de l'état D, de l'article 71 ter, et, pour coordination, de l'article 38 et de l'état A. Sur l'article 39 et l'état B, je suis saisi d'...
Les amendement du Gouvernement no 28 à l'article 40 et l'état C, no 19 à l'article 41 et l'état D, no 30 à l'article 71 ter et no 31 à l'article 38 et l'état A sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2019 auront lieu mardi 20 novembre, après les questions au Gouvernement. Avant de donner la parole à M. le ministre et de lever la séance, je souhaite vraiment remercier l'ensemble ...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1255, 1302).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à l'enseignement scolaire (no 1302, annexe 24 ; no 1303, tome II), ainsi qu'au sport, à la jeunesse et à la vie associative (no 1302, annexe 42 ; no 1303, tome VI), s'arrêtant à l'amendement no 1785 à l'article 39 (état B). La parole est à M. Aurélien Pradié, pour soutenir l'...
La parole est à Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, pour donner l'avis du Gouvernement.
Nous en venons à l'amendement no 1784, sur lequel je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Aurélien Pradié, pour soutenir l'amendement.
Mes chers collègues, nous allons passer un certain temps ensemble. Restons zen ! Je vois tout : j'ai bien noté qu'il y aurait deux rappels au règlement. Laissez-vous guider. Comme d'habitude, cela va bien se passer !
La parole est à Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 115 Nombre de suffrages exprimés 114 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 39 Contre 75
La parole est à M. Aurélien Pradié, pour soutenir l'amendement no 1797. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
