Projet de loi de finances pour 2019

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1255, 1302).

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles non rattachés à des missions, s'arrêtant à l'amendement no 2417 portant article additionnel après l'article 58. Mes chers collègues, il reste 373 amendements en discussion ; ce matin, vous en avez examiné plus de 250 en trois heures et demie. Nous avons cinq heures devant nous ; essa...

Je suis saisi d'un ensemble d'amendements pouvant être soumis à une discussion commune, dont plusieurs séries d'amendements identiques. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 2417.

Dans le cadre de la discussion commune, je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 373, 2025, 2071 et 2127. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 373.

Dans le cadre de la même discussion commune, je suis saisi de trois autres amendements identiques, nos 2047, 374 et 1372. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2047 de la commission des finances.

Les amendement nos 374 de M. Pierre Cordier et 1372 de Mme Sylvia Pinel sont défendus. Dans la dernière série d'amendements identiques, nos 16, 1370 et 2072, de la discussion commune, les amendements nos 16 de M. Marc Le Fur et no 2072 de M. Thibault Bazin sont défendus. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 1370.

La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements.

Les amendements, nos 1398, de M. Marc Le Fur et 1605 de M. Damien Abad, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1193, 2280 et 2279, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Éric Bothorel, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2073 et 2232. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 2073.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2001, 2240, 1357, 2026 et 2415, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2001 fait l'objet d'un sous-amendement, no 2624. Les amendements nos 2001 et 2240 d'une part, nos 1357, 2026 et 2415 d'autre part, sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l...

L'amendement identique no 2240 de M. Philippe Latombe est défendu. La parole est à M. le ministre, pour soutenir le sous-amendement no 2624 à l'amendement no 2001.

Je le confirme, néanmoins l'adoption des amendements sous-amendés rendra les suivants sans objet. Quel est l'avis du Gouvernement ?

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2000, qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 2577 et 2578.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2416, 17, 1369, 1665 et 2074, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 17, 1369, 1665 et 2074 sont identiques. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 2416.

Les amendement nos 1665 de Mme Lise Magnier et 2074 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2028, 1356, 2027 et 2075, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1356, 2027 et 2075 sont identiques. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2028.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2235 et 2236, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Sarah El Haïry, pour les soutenir.

La parole est à Mme Sarah El Haïry, pour soutenir L'amendement no 2113 de M. Erwan Balanant est défendu.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 2266, 1367, 1666 et 2076, , pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1367, 1666 et 2076, sont identiques. La parole est à Mme Sarah El Haïry, pour soutenir l'amendement no 2266.