Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
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Mes chers collègues, avant de lever la séance, je tiens à vous informer que, depuis quinze heures, nous avons examiné, en suivant un bon rythme, 406 amendements. Il en reste 1 200. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement identique no 1924.
Je suis saisi de six amendements identiques, nos 1086, 1136, 1332, 1384, 2148 et 2161. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 1086.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 288, 751, 290, 769, 483, 1161 et 2092, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 288 et 751 sont identiques, ainsi que les amendements nos 290 et 769 et que les amendements nos 483, 1161 et 2092. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 288.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 221, 269, 2007 et 2093. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 221.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1090, 1137, 1335, 1386, 2066, 2147 et 2615, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1090, 1137, 1335, 1386, 2066 et 2147 sont identiques. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 1090.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 222, 271 et 2361. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 222.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 201, 291 et 2001. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 201.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 2227, 2016 et 2094. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2227.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 190 rectifié, 202, 293 et 2009. La parole est à Mme Maina Sage, pour soutenir l'amendement no 190 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 884 et 1060. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 884.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 294 et 800, portant article additionnel après l'article 7. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 294.
