Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2242 et 1480. J'imagine, monsieur le rapporteur général, que vous laisserez M. Daniel Labaronne les présenter.
Je suis saisi d'un amendement no 2172 qui fait l'objet d'un sous-amendement. La parole est à Mme Amélie de Montchalin, pour soutenir l'amendement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 365 et 747. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 365.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2019 et 2479. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 2019.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2263 et 2290. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2263.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1455 et 2030, qui font l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 1455.
Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 2572 et 2580, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. le ministre, pour les soutenir.
Je suis saisi de six amendements, nos 1574, 2220, 2325, 2319, 2332 et 1780, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1574 fait l'objet d'un sous-amendement no 2611, et l'amendement no 2220 fait l'objet d'un sous-amendement no 2553 rectifié. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1574.
Je comprends, monsieur le rapporteur général, que vous avez ainsi défendu le sous-amendement no 2611. Pour éclairer l'Assemblée, monsieur le ministre, peut-être pouvez-vous donner l'avis du Gouvernement ?
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi de trois amendements, nos 2032, 2270 et 2178 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2270 et 2178 rectifié sont identiques. L'amendement no 2032 fait l'objet du sous-amendement no 2573. La parole est à M. Laurent Saint-Martin, pour soutenir l...
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2270, et pour donner l'avis de la commission sur l'amendement no 2032 et le sous-amendement no 2573.
Je les ai comptabilisées, monsieur Hetzel ! Il me semble que tout le monde était d'accord pour que nos travaux avancent ! Il est aussi possible de les freiner, c'est vrai… Je peux suspendre la séance, on peut aller faire la fête…
Nous ne sommes pas à la récré ! La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement no 998.
Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2021 et 2481. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 2021.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2221, 161, 481, 1160, 2091, 286, 723, 1179 et 1924, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2221, 161, 481, 1160 et 2091 sont identiques. Les amendements nos 286, 723, 1179 et 1924 sont également identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendeme...
On vote tout le temps, madame Louwagie. Laissez-vous guider : comme d'habitude, cela se passera bien ; nous sommes là pour la nuit, nous passerons de nombreuses nuits ensemble, laissez-vous guider !
Même si nous sommes heureux de vous accueillir en séance, chères collègues... La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement identique no 481.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1226 rectifié et 1673. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 1226 rectifié.
Il n'y a là aucun paternalisme… Enfin, je ne réponds pas, cela ne servirait à rien. C'est stupide, vraiment !
Nous en venons à une autre série d'amendements identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 286.