Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
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Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 83. La parole est à M. Jean François Mbaye, pour soutenir l'amendement no 1858.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 41 et 1502. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement no 41.
Nous abordons l'examen des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » (no 1302, annexes 33 et 34 ; no 1303, tomes IV et V ; no 1288, tome XIV ; no 1285, tome X). La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
La parole est à M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Amélie de Montchalin, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
La parole est à M. Philippe Berta, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
La parole est à M. Gérard Menuel, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. Je vous rappelle que le temps de parole ne peut excéder cinq minutes. La parole est à Mme Muriel Ressiguier, pour le groupe La France insoumise.
J'appelle les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à M. Michel Larive, pour soutenir l'amendement no 1894.
Sur l'amendement no 1883, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Muriel Ressiguier, pour soutenir cet amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 68 Nombre de suffrages exprimés 66 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 5 Contre 61
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 676 et 1543. La parole est à Mme Delphine Bagarry, pour soutenir l'amendement no 676.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Nous en venons à cette série d'amendements sur les cancers pédiatriques. Il s'agit des amendements nos 732, 1932, 988, 730, 1019, 1458, 1503, 1928 et 2513, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 988, 730, 1019, 1458, 1503 et 1928 sont identiques. Sur l'amendement no 1932, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et Ind...
Sur cet amendement, no 732, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir l'amendement no 1932.
La parole est à Mme Amélie de Montchalin, rapporteure spéciale, pour soutenir l'amendement no 988 de la commission des finances.
Mes chers collègues, pas d'interpellations je vous prie. Cela ne sert à rien, surtout à cette heure. La parole est à M. Julien Dive.
Vous n'avez pas la délégation de votre groupe, madame, c'est Mme de Montchalin. Je vous donne la parole, madame de Montchalin.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 69 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 27 Contre 42
