Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
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Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 71 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 28 Contre 43
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 71 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 28 Contre 43
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 71 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 71 Contre 0
J'appelle maintenant l'article 78, rattaché à la mission « Recherche et enseignement supérieur ». Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1681 et 1891, tendant à supprimer cet article. La parole est à Mme Sylvie Tolmont, pour soutenir l'amendement no 1681.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 78. La parole est à Mme la rapporteure spéciale, pour soutenir l'amendement no 991.
Madame la ministre, mes chers collègues, je pense pouvoir vous demander un instant d'attention, car je suis sûr de me faire l'interprète de la représentation nationale en rendant hommage, à cette heure, à l'ensemble des fonctionnaires de l'Assemblée nationale, que je vous invite à applaudir et auxquels je veux exprimer notre reconnaissance unan...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1255, 1302).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'administration générale et territoriale de l'État (no 1302, annexe 3 ; no 1307, tome I), à l'immigration, à l'asile et à l'intégration (no 1302, annexe 28 ; no 1304, tome VII ; no 1307, tome III), aux sécurités (no 1302, annexes 39 et 40 ; no 1306, tome VIII ; no 1307, tomes VIII et IX) et au comp...
La parole est à M. Jacques Savatier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Jean-Noël Barrot, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Romain Grau, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Sarah El Haïry, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Olivier Marleix, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Jean-Michel Fauvergue, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Éric Ciotti, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Stéphane Peu, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Stella Dupont, pour le groupe La République en marche.
J'appelle les crédits de la mission « Administration générale et territoriale de l'État », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 684.
