Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
392 interventions trouvées.
Mes chers collègues, il nous reste un certain nombre d'amendements à examiner. Nous pouvons le faire d'ici à la fin de la présente séance si chacun fait preuve d'un peu de concision.
La remarque vaut aussi, bien sûr, pour la commission et le Gouvernement. Nous pouvons envisager une séance prolongée pour achever l'examen des crédits prévus, mais cela exige que chacun fasse preuve de maîtrise dans son temps de parole.
J'appelle les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 951.
Je vous en prie, chers collègues, j'appelle votre attention sur le fait que je vais mettre l'amendement aux voix.
Je suis saisi de deux amendements, nos 687 et 686, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur chacun de ces amendements, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no ...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 3 Contre 47
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 54 Nombre de suffrages exprimés 51 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 3 Contre 48
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1255, 1302).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à l'outre-mer (no 1302, annexe 31 ; no 1288, tome XIII ; no 1307, tome VI), s'arrêtant à l'amendement no 495.
Sur l'amendement no 495, je rappelle que j'ai été saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est de nouveau annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement.
La parole est à M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 73 Nombre de suffrages exprimés 70 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 21 Contre 49
Monsieur Letchimy, vous reprenez l'amendement, mais cela ne donne pas lieu à un débat : nous passons directement au vote. Si vous en doutez, demandez à M. David Habib, qui se trouve juste derrière vous et qui a déjà présidé des débats. Je ne peux pas faire autrement à la place qui est la mienne.
Vous voyez que cela peut arriver, même à gauche ! La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 399.
Sur les crédits de la mission « Outre-mer », je suis saisi par le groupe La France insoumise et par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement no 503 ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 108 Nombre de suffrages exprimés 103 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 75 Contre 28
Sur l'amendement no 403, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir cet amendement, qui fait l'objet de deux sous-amendements.
Les sous-amendements à l'amendement no 403, nos 737 et 743, peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Olivier Serva, rapporteur spécial, pour les soutenir.
La parole est à M. Philippe Dunoyer, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 105 Nombre de suffrages exprimés 98 Majorité absolue 50 Pour l'adoption 96 Contre 2
