Les amendements de Maurice Leroy pour ce dossier
392 interventions trouvées.
Je suis saisi de sept amendements identiques, nos 116, 188, 208, 299, 466, 1181 et 1715. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 116.
Madame la présidente, je vous remercie de m'avoir remplacé au fauteuil de la présidence, ce qui va me permettre de présenter mon rapport. Madame la ministre, monsieur le président de la commission des finances, madame la présidente de la commission des affaires étrangères, monsieur le rapporteur général du budget, chers collègues rapporteurs a...
J'ai reçu le « jaune budgétaire » la veille de l'examen en commission : franchement, ce ne sont pas des méthodes ! Au nom de l'ensemble de la commission des affaires étrangères, …
… y compris donc mon camarade Jean-Paul Lecoq, je veux remercier la présidente Marielle de Sarnez de nous avoir permis de travailler dans de telles conditions. Et je signale – c'est une première ici – que j'ai enrichi le rapport de toutes les contributions de tous les collègues, pour lesquelles je les remercie. L'avis que je suis amené à donne...
La Commission européenne propose une taxation à hauteur de 3 % des revenus des activités des plateformes numériques ; un rapport au Parlement européen suggère un taux de 5 %. Apparemment, les travaux avancent sur ce point, ce dont je me réjouis. La Commission propose en outre de rendre le budget beaucoup plus lisible afin d'assurer une plus gr...
On peut en outre déplorer que la proposition française de conditionner l'octroi des fonds de cohésion à une certaine convergence fiscale et sociale n'ait pas été retenue. Nous en avons longuement débattu en commission des affaires étrangères : il n'est pas normal que des fonds structurels financent la réduction des taux d'imposition dans d'autr...
Je suis saisi de treize amendements, nos 1807, 117, 209, 300, 468, 834, 1183, 1719, 2140, 1756, 973, 1678 et 1808, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 117, 209, 300, 468, 834, 1183, 1719, 2140 d'une part, et nos 973, 1678 d'autre part, sont identiques. La parole est à M. Alexis Corbière, pour soutenir l'amendemen...
Nous en venons aux deux amendements identiques nos 973 et 1678. La parole est à M. Yannick Haury, pour soutenir l'amendement no 973.
La parole est à Mme Liliana Tanguy, suppléant Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes.
Nous en venons aux interventions des porte-parole des groupes. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Je ne vous avais pas bien entendu, monsieur Mélenchon : j'ai cru à une remarque sur certain « giscardo-deloriste » qui aurait été prodigue en temps de parole…
Je suis saisi de quatre amendements, nos 1689, 1558, 1777 et 2370, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1558, 1777 et 2370 sont identiques. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 1689.
L'amendement no 1558 de M. Stéphane Demilly est défendu. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 1777.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisi d'un amendement à l'article 37, le no 2478. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour le soutenir.
Vendredi soir, l'Assemblée s'est arrêtée à l'amendement no 587, portant article additionnel après l'article 26. Les amendements nos 587, 728, 767 et 1078 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 587.
Les amendements no 767 de M. Stanislas Guerini et 1078 de M. Vincent Ledoux sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2516. J'indique que, sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 115 Nombre de suffrages exprimés 114 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 35 Contre 79
La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 1612. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
