Projet de loi de finances pour 2019

La séance est reprise. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 89, 237, 868, 1132, 1275, 1441, 1492, 1494, 1666, 2145 et 2327, sur lesquels je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour ...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 104 Nombre de suffrages exprimés 103 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 37 Contre 66

Je suis saisi de six amendements identiques, nos 535, 646, 775, 792, 933 et 2064. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 535.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 869, 353, 593, 1276, 1496, 1667 et 2528, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 353, 593, 1276, 1496 et 1667 sont identiques. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 869.

Merci de conclure : le but n'est pas de parler le plus possible, ma chère collègue. Chacun dispose de deux minutes de temps de parole, le règlement est le même pour tous.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 268, 508, 536, 934, 1201, 1560, 1714 et 1819. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 268.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 509 et 539. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 509.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 88, 514, 1488, 1502, 1607 et 2192. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 88.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 87, 644, 1487 et 1490. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 87.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 384, 414, 891 et 949. La parole est à M. Sébastien Leclerc, pour soutenir l'amendement no 384.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 224, 2152, 1559, 2368 et 1830, pouvant être soumis à une discussion commune. Je vous informe qu'il reste 122 amendements en discussion. Les amendements nos 224 et 2152 sont identiques. Les amendements nos 1559 et 2368 sont identiques. La parole est à M. David Lorion, pour soutenir l'amendement no 224.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 571 et 1081. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 571.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1167 et 1755. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 1167.

Les amendements nos 1879 et 1906 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. le rapporteur général, pour les soutenir.

Les amendements nos 92 et 594 peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Sébastien Leclerc, pour soutenir l'amendement no 92.

Je suis saisi de trois amendements, nos 904, 898 et 395, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Sébastien Leclerc, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2065 et 2224, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 2065.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1716 et 383 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour les soutenir.

Je suis saisi d'un amendement no 2519 rectifié qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. le rapporteur général général, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2491 et 2529, qui font l'objet d'un sous-amendement no 2646. Avec votre accord, monsieur le rapporteur général, je donne la parole à Mme Stella Dupont, pour soutenir l'amendement no 2529 qui est identique à celui de la commission.