Projet de loi de finances pour 2019

Cet amendement viendra un peu plus tard. Il est déjà assez difficile de présider, donc nous allons tâcher de suivre le rythme normal de la discussion.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 29. Sur l'amendement no 2411, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public.

Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sonia Krimi, pour le soutenir.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 46 Majorité absolue 24 Pour l'adoption 7 Contre 39

Je suis saisi de trois amendements, nos 2400, 2171 deuxième rectification et 1251, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sonia Krimi, pour soutenir l'amendement no 2400.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2520, 1252, 1580, 2146, 2457 et 2458, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2520, 1252, 1580, 2146 et 2457 sont identiques. L'amendement no 2520 fait l'objet du sous-amendement no 2589 et des sous-amendements identiques nos 2632 et 2633. La parole est à M. Jean-Louis Bri...

L'amendement identique no 1580 est défendu. La parole est à M. David Habib, pour soutenir l'amendement identique no 2146.

Les sous-amendements à l'amendement no 2520, nos 2632 et 2633, sont identiques. La parole est à Mme Sarah El Haïry, pour soutenir le sous-amendement no 2632.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2521 et 2243. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2521.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 32, 81 et 1497. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 32.

Je suis saisi de plusieurs amendements nos 2644, 2648, 2207, 2206, 2205, 2204, 2203, 1939, 1303, 1500 et 82, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 2644.

Les amendements nos 2648, 2207, 2206, 2205, 2204 et 2203 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Damien Pichereau, pour les soutenir.

Nous en venons à des amendements, nos 2522, 1815 et 1717, portant article additionnel après l'article 33, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2522 et 1815 sont identiques. L'amendement no 2522 fait l'objet d'un sous-amendement no 2637. L'amendement no 1717 fait l'objet d'un sous-amendement no 2650. La parole es...

L'amendement no 1815, identique, vient d'être défendu par M. Larive. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir le sous-amendement no 2637.

Je suis saisi de deux amendements de suppression de l'article, nos 1993 et 2190. La parole est à M. Michel Larive, pour soutenir l'amendement no 1993.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1498, 2315 et 2492, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1498 et 2315 sont identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 1498.

En application de l'article 119, alinéa 2 du règlement, le Gouvernement demande qu'il soit procédé à une seconde délibération de l'article 11. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 1.

Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur la première partie du projet de loi de finances pour 2019 auront lieu demain, après les questions au Gouvernement.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1255, 1302). Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles du projet de loi, s'arrêtant, dans les amendements portant article additionnel après l'article 7, à l'amendement no 1681.

Sur les amendements nos 225, 487, 701, 1064, 1116, 1323, 1538, 1551, 1878, 2079, 2080 et 2081, je suis saisi par les groupes Les Républicains, Socialistes et apparentés, et La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.