Les interventions de Pascal Brindeau sur ce dossier

250 amendements trouvés


22/10/2020 — Amendement N° 985C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Naegelen, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme Descamps, M. Dunoyer, M. Gomès, M. Meyer Habib,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Police nationale020 000 000
Gendarmerie nationale00
Sécurité et éducation routières00
(en euros)
Programmes+-
Police nationale35 000 0000
Gendarmerie nationale00
Sécurité et éducation routières00
(en euros)
Programmes+-
Police nationale045 000 000
Gendarmerie nationale00
Sécurité et éducation routières00
<...

(en euros)
Programmes+-
Police nationale00
Gendarmerie nationale0100 000 000
Sécurité et éducation routières00
(en euros)
Programmes+-
Police nationale00
Gendarmerie nationale32 000 0000
Sécurité et éducation routières00
(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire02 600 000
Vie étudiante2 600 0000
Recherches scientifiques e...

22/10/2020 — Amendement N° 863C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Descamps, M. Brindeau, M. Dunoyer, M. Lagarde, Mme Sanquer, Mme Six, Mme Thill

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

22/10/2020 — Amendement N° 862C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Descamps, M. Brindeau, M. Dunoyer, M. Lagarde, Mme Sanquer, Mme Six, Mme Thill

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

22/10/2020 — Amendement N° 849C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Thill, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Meyer Habib, M. Labille, M. Lagarde,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire40 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techn...

22/10/2020 — Amendement N° 847C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Thill, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Meyer Habib, M. Labille, M. Lagarde,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire07 000 000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techno...

22/10/2020 — Amendement N° 846C au texte N° 3360 - Article 33 (Retiré)
Mme Descamps, Mme Thill, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Meyer Habib, M. Labille, M. Lagarde,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire10 000 0000
Vie étudiante010 000 000
Recherches scientifiques...

22/10/2020 — Amendement N° 845C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Thill, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Meyer Habib, M. Labille, M. Lagarde,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire2 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techno...

22/10/2020 — Amendement N° 792C au texte N° 3360 - Article 33 (Retiré)
M. Benoit, Mme Six, Mme Sanquer, Mme Thill, M. Zumkeller, M. Morel-À-L'Huissier, M. Lagarde, M. Labille, Mme Descamps...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l'aquaculture0440 000
Sécurité et qualité sani...

22/10/2020 — Amendement N° 780C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Meyer Habib, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme Descamps, M. Dunoyer, M. Gomès, M. Labille, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Action de la France en Europe et dans le monde010 000 000
Diplomatie culturelle et d'influence00
Français à l'...

22/10/2020 — Amendement N° 774C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Meyer Habib, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme Descamps, M. Dunoyer, M. Gomès, M. Labille, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Action de la France en Europe et dans le monde03 000 000
Diplomatie culturelle et d'influence00
Français à l'é...

22/10/2020 — Amendement N° 771C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Meyer Habib, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme Descamps, M. Dunoyer, M. Gomès, M. Labille, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Action de la France en Europe et dans le monde01 340 000
Diplomatie culturelle et d'influence00
Français à l'é...

22/10/2020 — Amendement N° 698C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Labille, M. Naegelen, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme Descamps, M. Dunoyer, M. Gomès, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie07 000 000
Compétitivité7 000 0000
Cohésion00
TOTAUX7 000 ...

22/10/2020 — Amendement N° 696C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Lagarde, M. Naegelen, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme Descamps, M. Dunoyer, M. Gomès, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie01 000 000 000
Compétitivité00
Cohésion00
Transformation des PGE en...

21/10/2020 — Amendement N° 407C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Lagarde, M. Naegelen, M. Labille, M. Brindeau, M. Dunoyer, Mme Sanquer, Mme Auconie, Mme Thill, M. Morel-À-L'Huiss...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie01 700 000 000
Compétitivité00
Cohésion00
Défense(ligne nouvelle)

20/10/2020 — Amendement N° DN5C au texte N° 3360 - Article 33 (Retiré avant séance)
M. Dunoyer, M. Gomès, Mme Sanquer, M. Meyer Habib, M. Brindeau

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : Exposé sommaire : Le présent amendement vise à transférer 1 000 000 d'euros de crédits de l'action 6 « Dissuasion » du programme 146 « Équipement des forces »« à l'action 55.01 »Ressources humaines des forces terrestres« du programme 212 »Soutien de la politi...