Recherches scientifiques et techno...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Formations supérieures et recherche universitaire 0 0 Vie étudiante 10 000 000 0 Recherches scientifiques et techn...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Formations supérieures et recherche universitaire 500 000 0 Vie étudiante 0 0 Recherches scientifiques et technolo...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Formations supérieures et recherche universitaire 0 0 Vie étudiante 0 0 Recherches scientifiques et technologiques...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Formations supérieures et recherche universitaire 0 0 Vie étudiante 0 0 Recherches scientifiques et technologiques...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Formations supérieures et recherche universitaire 0 7 000 000 Vie étudiante 0 0 Recherches scientifiques et techno...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Formations supérieures et recherche universitaire 0 1 000 000 Vie étudiante 0 0 Recherches scientifiques et techno...
I. – Au dernier alinéa de l’article 1393 du code général des impôts, après le mot : « golf », sont insérés les mots : « ainsi que les terrains dédiés à la pratique de l’équitation et ce quel que soit leur usage ». II. – La perte de recettes résultant du I pour les collectivités territoriales est compensée par la majoration à due concurrence de...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Environnement et prospective de la politique de défense 0 0 Préparation et emploi des forces 0 0 Soutien de la pol...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation 73 119 822 0 Indemnisation des victimes des persécution...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Patrimoines 0 0 Création 0 0 Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 1 000 000 0...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Patrimoines 0 0 Création 0 0 Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 5 000 000 0...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Patrimoines 0 0 Création 0 0 Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 1 000 000 0...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Presse et médias 1 000 000 0 Livre et industries culturelles 0 1 000 000 TOTAUX 1 000 000 1 000 00...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Sport 7 500 000 0 Jeunesse et vie associative 0 7 500 000 Jeux olympiques et paralympiques 2024 0 ...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Sport 30 000 000 0 Jeunesse et vie associative 0 30 000 000 Jeux olympiques et paralympiques 2024 0
(en euros) Programmes + - Sport 0 0 Jeunesse et vie associative 30 000 000 0 Jeux olympiques et paralympiques 2024 0 30 000 ...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Sport 3 000 000 0 Jeunesse et vie associative 0 3 000 000 Jeux olympiques et paralympiques 2024 0 ...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Sport 20 000 000 0 Jeunesse et vie associative 0 20 000 000 Jeux olympiques et paralympiques 2024 0
(en euros) Programmes + - Sport 0 0 Jeunesse et vie associative 50 000 000 0 Jeux olympiques et paralympiques 2024 0 50 000 ...