Programmation de la recherche

Il incarne la valeur de nos chercheurs et offre un exemple du rôle qu'ils ont à jouer pour toute la société. Les sciences sont partout, elles mènent aux découvertes et aux innovations, et suscitent la fierté de notre pays. La liste est longue des exemples qui l'illustrent ; on a tendance à l'oublier, mais quand on s'y plonge quelques instants,...

n'oublieront jamais que l'allumette a été inventée en France. Les médecins et personnels du corps médical, à qui nous rendons hommage, savent que le stéthoscope est français. Les férus du Tour de France – il y en a aussi – …

Les férus du Tour de France, disais-je, gardent, à chaque instant, à l'esprit que la rustine et le K-way viennent de chez nous. Les amoureux de l'image auront une pensée émue pour l'invention de la photographie et du projecteur de cinéma. Les citoyens songeront à la découverte des vaccins BCG, contre la rage et contre le tétanos, ainsi que, dan...

N'oublions pas non plus que les plus grandes championnes et les plus grands champions français – Jeannie Longo, Teddy Riner, Kylian Mbappé, Amandine Henry ou Delphine Cascarino – bénéficient de la recherche au quotidien pour améliorer leurs performances.

Dans d'autres disciplines, nous n'aurions pas progressé ni amélioré nos connaissances sur nos propres comportements sans investissements dans des projets, qu'il s'agisse de recherche fondamentale ou de recherche appliquée. Je pense à Henri Savall, qui a oeuvré plus de quarante ans sur notre rapport au travail et aux conséquences socioéconomique...

Comme vous, madame Provendier et monsieur Nadot, et comme beaucoup de députés – toujours plus nombreux, je l'espère – , je participe au combat pour les objectifs de développement durable. Vous proposez que la loi de programmation soit évaluée au regard des ODD : c'est une excellente idée. Mieux encore, il faudrait évaluer toutes les lois au reg...

Le combat pour l'écologie nous est commun ; il est d'ailleurs inclus aux dix-sept objectifs de développement durable. Votre amendement invoque une nécessité – mettre l'accent sur la question écologique – , mais il me semble satisfait. L'alinéa 257 rappelle ainsi que le déploiement des actions prévues dans la loi de programmation sera articulé a...

Nous avons marqué notre désaccord tant sur la forme que sur le fond. Sur la forme, ce n'est pas au détour d'un alinéa dans un rapport annexé que l'on peut supprimer une agence. Sur le fond, l'ANR a vocation à booster la recherche française et nous sommes convaincus qu'elle a toute sa place. Je vous invite à retirer votre amendement. À défaut, j...

Nous avons à coeur de développer la recherche participative. Nous soutenons son financement et nous avons adopté en commission un amendement tendant à créer un prix décerné par l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement, l'INRAE, pour récompenser les chercheurs s'étant illustrés dans ce domaine. J'éme...

Vous formulez les questions et les réponses, monsieur Reiss, ce qui me va très bien ! L'amendement nous semble effectivement satisfait par l'alinéa 108 du rapport annexé. J'en demande donc le retrait. À défaut, je donnerai un avis défavorable.

Je me lève pour saluer le combat mené par M. Reiss en faveur des objectifs du développement durable.

L'amendement a déjà été examiné en commission, mais je précise de nouveau les choses : il n'est pas possible, par voie d'amendement, d'accroître une charge publique. Le présent amendement n'a pas été déclaré irrecevable dans la mesure où il porte sur le rapport annexé, mais l'état d'esprit est le même. Par ailleurs, Mme la ministre a rappelé cl...

Comme je l'ai indiqué en commission, je ne vois pas en quoi ce projet de loi pourrait créer des inégalités territoriales.

Cet amendement nous semble lui aussi satisfait par l'alinéa 108 du rapport annexé. J'en demande donc le retrait. À défaut, mon avis sera défavorable.

Madame Petit, c'est évidemment un sujet important – mais vous le savez très bien. L'ANR finance déjà de nombreux projets concernant les réservoirs de pathogènes, leurs transferts à l'homme et les mécanismes biologiques afférents. L'ANR a en particulier permis de satisfaire aux objectifs du plan national de lutte contre la maladie de Lyme et le...

Si je comprends tout à fait votre préoccupation, le rapport annexé n'est pas le bon véhicule législatif pour créer de nouvelles agences sanitaires. Pour les mêmes raisons que pour l'amendement no 304, demande de retrait ; à défaut, avis défavorable.

Fort heureusement, on a le droit de contester en France : c'est notre idéal démocratique. Mais le terme « antidémocratiques » employé dans l'alinéa désigne justement des mouvements qui vont à l'encontre de cet idéal et des valeurs de liberté, d'égalité et de fraternité que nous défendons. C'est cela que nous avons voulu exprimer. Quant au pact...

Madame Buffet, j'entends votre inquiétude quant à la répartition du budget au regard de la trajectoire budgétaire. Du reste, au cours de l'ensemble des auditions, s'est exprimée la demande d'un choc budgétaire qui interviendrait dès les premières années, afin de rattraper rapidement le retard creusé par les gouvernements précédents. Le projet ...

La commission, qui a repoussé votre amendement, a renforcé l'ambition de la trajectoire financière en précisant que l'objectif de 3 % du PIB était un minimum, dont au moins 1 % serait constitué des dépenses des administrations. S'agissant de la durée de la programmation, elle répond à un choix politique : le texte privilégie le temps long, ave...

Sur ce sujet, nous préférons la rédaction proposée par l'amendement no 306 de Mme Justine Benin. Demande de retrait ou avis défavorable.