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Mobilités
(Article 5)


Les amendements de Pierre Vatin


Les interventions de Pierre Vatin sur ce dossier

245 amendements trouvés


29/08/2019 — Amendement N° CD325 au texte N° 2135 - Après l'article 18 bis (Irrecevable)
M. Dive, M. Cinieri, M. Vatin, M. Lurton, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Brenier, M. Vialay, Mme Bazin-Malgras, M. Cordi...

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le port du casque pour les trottinettes électriques est une nécessité vitale, certains de ces engins peuvent dépasser très facilement les 25 km/h. Aux États-Unis où les trottinettes électriques sont ...

29/08/2019 — Amendement N° CD5 au texte N° 2135 - Article 31 (Irrecevable)
M. Descoeur, M. Sermier, M. Schellenberger, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, Mme Poletti, Mme Beauvais, M. Lurton, M....

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Selon les professionnels, le développement des plateformes d’apprentissage de conduite par internet a des répercussions sur la qualité de la formation dispensée (absence de réunions pédagogiques, abs...

29/08/2019 — Amendement N° CD643 au texte N° 2135 - Article 1er A (Retiré avant séance)
M. Rolland, M. Pauget, M. Cattin, M. Cinieri, M. Sermier, Mme Corneloup, M. Dive, M. Leclerc, M. Bony, M. Vialay, M. ...

Retiré avant publication. Exposé sommaire : Partout en Europe, et particulièrement en Europe centrale et scandinave, les trains de nuits renaissent. La France doit s'impliquer dans ce domaine, très utile pour lutter contre la pollution liée aux mobilités. Mais cela passe par un investissement dans du matériel adéquat et attractif, notamment ...

29/08/2019 — Amendement N° CD665 au texte N° 2135 - Après l'article 27 (Irrecevable)
M. Rolland, M. Pauget, M. Cattin, M. Cinieri, M. Sermier, Mme Corneloup, M. Dive, M. Leclerc, M. Bony, M. Vialay, M. ...

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le but de cet amendement est que les Certificats Qualité de l’Air se basent sur des critères identiques à d’autres systèmes de sanctions infligées aux voitures trop polluantes. En effet, le système b...

29/08/2019 — Amendement N° CD59 au texte N° 2135 - Article 26 (Irrecevable)
M. Descoeur, M. Sermier, M. Schellenberger, Mme Bazin-Malgras, Mme Anthoine, Mme Poletti, Mme Beauvais, M. Lurton, M....

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Les prix des carburants ne cessent d’augmenter depuis janvier, à tel point que, selon les données communiquées le lundi 29 avril 2019, les prix de l’essence sans-plomb (carburant le plus utilisé en F...