Système universel de retraite

Les amendements que nous examinons portent sur les carrières longues, madame Grandjean. Nos collègues de La France insoumise ont eu le temps de s'indigner sur Twitter du fait qu'elles seraient privées de parole parce que je leur ai rappelé qu'il ne faut pas s'éloigner de l'objet des amendements. Comme vous abordez un autre sujet, elles allaient...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 10 Contre 72

Je suis saisi d'un amendement no 27533 et de quinze amendements identiques déposés par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, qui font l'objet de deux sous-amendements, nos 42469 et 42470. Sur les amendements, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé ...

La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir les sous-amendements nos 42469 et 42470, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 13 Contre 61

Puis-je considérer, monsieur Roussel, que les trois sous-amendements de précision suivants, nos 42025 de M. Pierre Dharréville, 42026 de M. Sébastien Jumel et 42027 de M. Pierre Dharréville ont été défendus ?

Les sous-amendements nos 42028 de M. Pierre Dharréville et 42029 de M. Sébastien Jumel sont défendus. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir le sous-amendement no 42360.

Le sous-amendement no 42031 de M. Pierre Dharréville est défendu. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir le sous-amendement no 42471.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite (nos 2623 rectifié, 2683).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 1673 à l'article 1er.

Je suis saisi de dix-neuf amendements identiques : dix-sept amendements déposés par les membres du groupe La France insoumise, les nos 1673 et identiques, ainsi que les amendements nos 2543 et 3956. Sur ces amendements identiques, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'en...

La parole est à M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale pour le titre Ier, pour donner l'avis de la commission.

Je vous prie de m'excuser, j'avais omis de donner la parole aux auteurs des deux derniers amendements identiques. La parole est à Mme Laurence Dumont, pour soutenir l'amendement no 2543.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 9 Contre 50

Je suis saisi de seize amendements identiques, nos 25616 et identiques, déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Ils font l'objet d'un sous-amendement no 42269. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir les amendements.

Je suis saisi de trois amendements, nos 24615, 7 et 20393, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 7 et 20393 sont identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 24615.

Sur les amendements identiques nos 7 et 20393, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Woerth, pour soutenir l'amendement no 7.

Monsieur Jumel, je n'aurais jamais songé à vous imputer ces traits propres aux carmélites que sont l'abstinence et le silence…

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 91 Nombre de suffrages exprimés 88 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 17 Contre 71

Je suis saisi de seize amendements identiques, nos 25618 et suivants, déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Ils font l'objet d'un sous-amendement no 42171. Sur l'amendement no 25618 et sur les quinze identiques, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin publ...