Projet de loi de finances pour 2019

Nous en venons aux amendements. Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 409, 410 et 411, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. le rapporteur général, pour les soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 515, 517, 518, 519 et 521, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour les soutenir.

Nous en venons aux amendements. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement de suppression no 891.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1353, 666, 1058, 667, 1042, 524, 668, 1046 et 892, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 666 et 1058 sont identiques, de même que les amendements nos 667 et 1042 et les amendements nos 668 et 1046. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 1353.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 892 et donner l'avis de la commission sur les autres amendements en discussion.

Je suis saisi d'un amendement no 893 qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements nos 1238, 1420, 1256, 1396, 1259, 1260, 1257, 1258, 1236, 1262, 1290, 1293, 1334, 1412, 1425, 1415, 1248, 1322, 1261, 1249, 1250, 1428, 1402, 1347 et 1426. Les sous-amendements nos 1236, 1262, 1290, 1293, 1334, 1412 et 1425 sont identiques, de même que les sous...

Je suis saisi de sept sous-amendements identiques, nos 1236, 1262, 1290, 1293, 1334, 1412 et 1425. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir le sous-amendement no 1236.

Sur les sous-amendements identiques nos 1236, 1262, 1290, 1293, 1334, 1412 et 1425, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

La séance est reprise. Mes chers collègues, à vingt et une heure trente, 786 amendements restaient en discussion. Il ne nous en reste plus que 652 à examiner. La parole est à M. Gabriel Serville, pour soutenir le sous-amendement no 1425.

Je vais vous rassurer au sujet du déroulement de nos travaux. Conformément à notre règlement, nous examinons la kyrielle de sous-amendements déposés sur cet amendement, puis, comme je l'ai annoncé, nous voterons sur les sous-amendements qui font l'objet de votre demande de scrutin public. Ne soyez donc pas inquiet : le vote public interviendra.

Je suis saisi de trois sous-amendements, nos 1428, 1402 et 1426, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. le ministre, pour les soutenir et pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement, ainsi que sur les autres sous-amendements.

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole, mes chers collègues, est limitée à un orateur par groupe : inutile de m'adresser d'autres demandes. La parole est à M. Sébastien Jumel.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 175 Nombre de suffrages exprimés 162 Majorité absolue 82 Pour l'adoption 70 Contre 92

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 894, 136, 712, 789 et 310, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 894, 136, 712 et 789 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 894.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 116, 278 et 534. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 116.

Nous en revenons aux amendements relatifs à la filière cuir. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 278.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 472 et 537. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement no 472.

Je vais suspendre la séance cinq minutes afin que le ministre et le rapporteur général s'accordent sur une rédaction limpide pour tous. Je pense que cela nous permettra de gagner du temps.

La séance est reprise. Nous en venons aux amendements à l'article 33 bis. Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 280, 304, 464, 477 et 566. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement no 280.