Les amendements de Richard Ferrand pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2272, 2301).
Sur l'ensemble du projet de loi de finances, le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne.
Je vous demande de cesser vos discussions ou de les mener à l'extérieur de l'hémicycle. La parole est à Mme Émilie Cariou.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 561 Nombre de suffrages exprimés 545 Majorité absolue 273 Pour l'adoption 354 Contre 191
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2272, 2301).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à l'outre-mer (no 2301, tome III, annexe 31 ; no 2298, tome XII ; no 2306, tome VI). La parole est à M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Philippe Dunoyer, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
Permettez-moi de vous faire observer, cher collègue, que le nombre de députés présents n'est pas proportionnel à l'intérêt des sujets abordés. Si tel était le cas, les députés de votre groupe seraient bien plus nombreux.
Nous en venons aux questions, qui, tout comme les réponses, ne doivent pas excéder deux minutes. La parole est à M. Mohamed Laqhila.
L'ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote par scrutin public sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2272, 2301).
Sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances, le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne.
Oui, c'est très désagréable ! Je le dis chaque fois : on écoute les explications de vote et on s'installe à sa place discrètement et sans bavardage ! Reprenez, mon cher collègue.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 556 Nombre de suffrages exprimés 540 Majorité absolue 271 Pour l'adoption 354 Contre 186
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2272, 2301). Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 362 à l'article 16, appelé par priorité.
La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Surtout quand nous avons des caméras qui ne filment que le bas de l'hémicyle… Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 154, 333, 393, 440, 858 et 1865. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 154.
Les amendements nos 440 de M. Damien Abad et 858 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1865.
Je suis saisi de six amendements identiques, nos 334, 370, 392, 439, 857 et 1861. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement no 334.
L'amendement no 370 de M. Vincent Ledoux est défendu, de même que l'amendement no 392 de Mme Lise Magnier et l'amendement no 439 de M. Damien Abad. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 857.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
