Prise en charge du disposi...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) | Programmes | Autorisations d’engagement suppl. ouvertes | Autorisations d’engagement annulées | Crédits de paiement suppl. ouverts | Crédits de paiement annulés | Prise en charge du disposi...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) | Programmes | Autorisations d’engagement suppl. ouvertes | Autorisations d’engagement annulées | Crédits de paiement suppl. ouverts | Crédits de paiement annulés | Accès et retour à l'emploi...
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Retiré avant publication. Exposé sommaire :
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Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) | Programmes | Autorisations d’engagement suppl. ouvertes | Autorisations d’engagement annulées | Crédits de paiement suppl. ouverts | Crédits de paiement annulés | Justice judiciaire |
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) | Programmes | Autorisations d’engagement suppl. ouvertes | Autorisations d’engagement annulées | Crédits de paiement suppl. ouverts | Crédits de paiement annulés | Sport | 0 | 0<...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) | Programmes | Autorisations d’engagement suppl. ouvertes | Autorisations d’engagement annulées | Crédits de paiement suppl. ouverts | Crédits de paiement annulés | Hébergement, parcours vers...
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Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) | Programmes | Autorisations d’engagement suppl. ouvertes | Autorisations d’engagement annulées | Crédits de paiement suppl. ouverts | Crédits de paiement annulés | Inclusion sociale et prote...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) | Programmes | Autorisations d’engagement suppl. ouvertes | Autorisations d’engagement annulées | Crédits de paiement suppl. ouverts | Crédits de paiement annulés | Infrastructures et service...
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Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) | Programmes | Autorisations d’engagement suppl. ouvertes | Autorisations d’engagement annulées | Crédits de paiement suppl. ouverts | Crédits de paiement annulés | Compétitivité et durabilit...
I. - A la première phrase du premier alinéa du IV de l’article 220octies du code général des impôts, les mots : « de la délivrance » sont remplacés par les mots : « de la date de réception », et les mots : « d’un » sont remplacés par les mots : « d’une demande d’ ». II. - Le I n’est applicable qu’aux sommes venant en déduction de l’impôt dû. ...
Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 1er octobre 2020, un rapport présentant l’impact prévisionnel de la crise du Covid-19 et de la période de confinement liée sur les ressources de l’Agence de financement des infrastructures de transports, et ses conséquences sur l’exécution de la stratégie de mise en œuvre des orientations de la polit...
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