Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 13 mars 2019 à 9h35
La réunion
La commission des affaires économiques s'est réunie dans le cadre d'une table ronde des opérateurs sur le bilan de la mise en oeuvre du New Deal numérique, avec Mme Marie-Georges Boulay, secrétaire générale adjointe de SFR ; M. Didier Casas, directeur général adjoint et secrétaire général de Bouygues Telecom ; M. Maxime Lombardini, président du conseil d'administration d'Iliad-Free et M. Laurentino Lavezzi, directeur des affaires publiques d'Orange.
Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :
Table ronde avec les 4 principaux opérateurs téléphoniques français sur le bilan de la mise en œuvre du New Deal numérique
(disponible uniquement en vidéo)
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Questions des représentants des groupes
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Questions des députés
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Questions des députés
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Questions des députés
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Informations relatives à la commission
La commission des affaires économiques a nommé M. Grégory Besson-Moreau comme rapporteur de la proposition de résolution de M. Gilles Le Gendre tendant à la création d'une commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de leurs groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs (n° 1727
La commission des affaires économiques a nommé M. Éric Bothorel comme rapporteur de la proposition de loi de M. Gilles Le Gendre visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles (n° 1722
La commission des affaires économiques a décidé la création d'une mission de contrôle de l'application de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique, dite loi « ELAN ». Les deux co-rapporteurs suivants ont été nommés, conformément aux dispositions de l'article 145-7, alinéa 1, du Règlement de l'Assemblée nationale :
– M. Richard Lioger, membre de droit en sa qualité de rapporteur de la loi ELAN ;
– M. Thibault Bazin, en tant que membre d'un groupe d'opposition.
M. Richard Lioger est remplacé par Mme Frédérique Lardet comme membre de la mission d'information sur le tourisme, créée par la commission des affaires économiques le 23 janvier 2019.
Membres présents ou excusés
Réunion du mercredi 13 mars 2019 à 9 h 30
Présents. – M. Damien Adam, M. Patrice Anato, M. Thibault Bazin, M. Thierry Benoit, M. Grégory Besson-Moreau, Mme Barbara Bessot Ballot, Mme Anne Blanc, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, Mme Anne-France Brunet, M. Jacques Cattin, M. Sébastien Cazenove, M. Anthony Cellier, Mme Michèle Crouzet, M. Yves Daniel, M. Rémi Delatte, M. Nicolas Démoulin, Mme Marguerite Deprez-Audebert, Mme Stéphanie Do, M. José Evrard, M. Daniel Fasquelle, Mme Valéria Faure-Muntian, M. David Habib, Mme Christine Hennion, M. Antoine Herth, M. Philippe Huppé, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, M. Jean-Luc Lagleize, Mme Laure de La Raudière, Mme Frédérique Lardet, Mme Célia de Lavergne, Mme Marie Lebec, M. Sébastien Leclerc, M. Roland Lescure, M. Richard Lioger, M. Didier Martin, Mme Graziella Melchior, M. Jérôme Nury, Mme Valérie Oppelt, M. Ludovic Pajot, M. Éric Pauget, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Benoit Potterie, M. Vincent Rolland, M. François Ruffin, M. Jean-Bernard Sempastous, M. Denis Sommer, M. Jean-Charles Taugourdeau, M. André Villiers
Excusés. – M. Yves Blein, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Véronique Hammerer, Mme Annaïg Le Meur, M. Serge Letchimy, M. Max Mathiasin, M. Jean-Baptiste Moreau, Mme Claire O'Petit, M. Richard Ramos
Assistaient également à la réunion. – M. Julien Aubert, M. Fabien Di Filippo
