Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 3 avril 2019 à 9h35
La réunion
Mercredi 3 avril 2019
La séance est ouverte à neuf heures trente-cinq.
Présidence de M. Bruno Studer, président de la Commission
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La commission des Affaires Culturelles et de l'Éducation procède à l'audition de Mme Marie-Amélie Le Fur, présidente du Comité paralympique et sportif français (CPF).
Cette réunion ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (n° 1616) ; Désignation d’un rapporteur pour avis sur la proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet (n° 1785) ; Audition de Mme Marie-Amélie Le Fur, présidente du Comité paralympique et sportif français (CPSF)
Questions des députés
Questions des députés
Questions des députés
Questions des députés
La séance est levée à onze heures quarante.
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Informations relatives à la Commission
La Commission a désigné :
– M. Patrick Mignola, rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (n° 1616) ;
– Mme Fabienne Colboc, rapporteure pour avis sur la proposition de loi visant à lutter contre la haine sur Internet (n° 1785).
Présences en réunion
Réunion du mercredi 3 avril à 9 heures 35
Présents. – Mme Aude Amadou, Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Pascal Bois, M. Pierre-Yves Bournazel, M. Bernard Brochand, Mme Anne Brugnera, Mme Marie-George Buffet, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, Mme Sylvie Charrière, Mme Fannette Charvier, Mme Fabienne Colboc, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Elsa Faucillon, M. Alexandre Freschi, M. Laurent Garcia, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Florence Granjus, M. Pierre Henriet, Mme Danièle Hérin, M. Régis Juanico, Mme Brigitte Kuster, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Constance Le Grip, Mme Brigitte Liso, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Patrick Mignola, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, Mme Cécile Muschotti, M. Guillaume Peltier, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, Mme Florence Provendier, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, Mme Cécile Rilhac, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Cédric Roussel, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, Mme Sylvie Tolmont, Mme Michèle Victory, M. Patrick Vignal
Excusés. – M. Bertrand Bouyx, M. Stéphane Claireaux, Mme Valérie Gomez-Bassac, Mme Anne-Christine Lang, Mme Josette Manin, Mme Cathy Racon-Bouzon
Assistaient également à la réunion. – M. Belkhir Belhaddad, Mme Bénédicte Pételle
