La séance est ouverte à dix-sept heures cinq.

Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée à l'adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.7613733_5cdad4ce07e45.commission-de-la-defense--mm-damien-abad-et-didier-baichere-co-présidents-du-groupe-d-etudes-sur--14-mai-2019

Communication de MM. Damien Abad et Didier Baichère, co-présidents du groupe d’études sur l’industrie de la défense ; Désignation d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à leur coopération dans le domaine de la mobilité terrestre (n° 1825)

Questions des députés

Questions des députés

La commission a désigné M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à leur coopération dans le domaine de la mobilité terrestre (n° 1825

La séance est levée à 18 heures.

Membres présents ou excusés

Présents. - M. Louis Aliot, M. Didier Baichère, M. Xavier Batut, M. Thibault Bazin, M. Jean-Jacques Bridey, Mme Carole Bureau-Bonnard, Mme Marianne Dubois, M. Jean-Jacques Ferrara, M. Philippe Folliot, Mme Séverine Gipson, M. Fabien Lainé, M. Jean-Charles Larsonneur, M. Christophe Lejeune, M. Jacques Marilossian, Mme Sereine Mauborgne, M. Philippe Michel-Kleisbauer, Mme Patricia Mirallès, Mme Natalia Pouzyreff, M. Joaquim Pueyo, M. Jean-Louis Thiériot, M. Stéphane Trompille, M. Patrice Verchère, M. Charles de la Verpillière

Excusés. - M. Jean-Philippe Ardouin, M. Florian Bachelier, M. Sylvain Brial, M. Luc Carvounas, M. André Chassaigne, M. Alexis Corbière, Mme Françoise Dumas, M. Olivier Faure, M. Richard Ferrand, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Pascale Fontenel-Personne, M. Laurent Furst, M. Thomas Gassilloud, M. Christian Jacob, M. Jean-Michel Jacques, Mme Manuéla Kéclard-Mondésir, M. Loïc Kervran, Mme Anissa Khedher, M. Jean-Christophe Lagarde, M. Didier Le Gac, M. Franck Marlin, Mme Josy Poueyto, M. Gwendal Rouillard, Mme Sabine Thillaye, Mme Laurence Trastour-Isnart, Mme Alexandra Valetta Ardisson