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Proposés | Signés | |
---|---|---|
77 | Total | 2637 |
5 | adoptés | 1010 |
13 | rejetés | 261 |
7 | tombés | 119 |
22 | retirés | 608 |
8 | non soutenus | 170 |
22 | irrecevables | 362 |
0 | en attente | 107 |
Toutes ses propositions de loi cosignées
À propos d'une question écrite du 01/08/2017, bsirgo a dit le 26/12/2017 :
Bonjour, ces chiffres ne veulent pas dire grand chose... en effet, il faut prendre en compte d'autres paramètres : - les trains du matin, ceux qui transportent les forces vives sont très souvent, trop souvent en retard. Quoiqu'en disent les chiffres. Nos employeurs sont moins flexibles que la SNC...
Les dysfonctionnements en matière de recouvrement sont le fait de l'URSSAF. Comment allez vous résoudre ce problème qui n'est pas de la responsabilité du RSI ? Le RSI, pour l'ensemble de ses prestations, est une réussite, sauf pour le calcul et le recouvrement des cotisations qui ont été délégués...
À propos d'une question écrite du 08/08/2017, Nadine ALAYRAC (Communicante) a dit le 23/09/2017 :
Merci de bien vouloir accentuer les efforts sur les voitures électriques en campagne, qui ont plus que jamais une justification en milieu rural. En effet, nous faisons de nombreux "petits" déplacements en voiture; pour aller chercher les enfants à l'école, à leurs activités distantes parfois de...
À propos d'une question écrite du 01/08/2017, Association des Usagers Paris-Granville a dit le 27/10/2019 :
Bonjour, La réponse du ministre.... 1. reprend sans distance critique les pourcentages de la SNCF. Or, la régularité des trains ne peut s'exprimer en pourcentage de trains à l'heure, qui occulte les notion de durée des retards, et de trains annulés. Ces pourcentages sont donc trompeurs, et por...
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