Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Réunion du mardi 1er octobre 2019 à 17h45
Résumé de la réunion
La réunion
La réunion débute à 17 heures 45
Présidence de M. Jean-René Cazeneuve, président
La Délégation aux Collectivités territoriales et à la Décentralisation a procédé à l'élection de M. Eric POULLIAT, en qualité de Vice-Président, en remplacement de Mme Anne BLANC.
Cette réunion ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit.
Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
https://videos.assemblee-nationale.fr/video.8169486_5d9372ad46f2d
Élection d’un Vice-Président de la Délégation ; Désignation d’un rapporteur pour avis sur les articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2020 portant sur la réforme de la fiscalité locale
Suspension
Audition de représentants de la Direction Générale des Finances publiques DGFIP
Questions des députés
(disponible uniquement en vidéo)
Questions des députés
(disponible uniquement en vidéo)
Echange de vues
La réunion s'est achevée à 19 heures 20.
Informations relatives à la Délégation
La Délégation a désigné Mme Stella Dupont, rapporteure pour avis sur les articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2020 portant sur la réforme de la fiscalité locale.
Membres présents ou excusés
Présents. - M. Stéphane Baudu, M. Thibault Bazin, Mme Anne Blanc, M. Jean-René Cazeneuve, M. Charles de Courson, Mme Stella Dupont, M. Olivier Gaillard, M. Christophe Jerretie, M. Didier Le Gac, M. Didier Martin, M. Éric Poulliat, Mme Bénédicte Taurine, M. Arnaud Viala.
Excusés. – Mme Anne Brugnera, Mme Catherine Kamowski, M. Jean-Paul Mattei.
