Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 18 décembre 2019 à 9h30
La réunion
Mercredi 18 décembre 2019
La séance est ouverte à neuf heures quarante-cinq.
Présidence M. Bruno Studer, président
La commission des Affaires culturelles et de l'Éducation entend la communication de Mme Géraldine Bannier et M. Frédéric Reiss, rapporteurs de la mission « flash » sur la mise en place de la carte des spécialités dans le cadre de la réforme du lycée.
Puis la commission des Affaires culturelles et de l'Éducation entend la communication de Mmes Florence Provendier et Michèle Victory, rapporteurs de la mission « flash » sur les quotas de chansons francophones à la radio.
Ces débats n'ont pas fait l'objet d'un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
Désignation de membres de la mission d’information commune sur la réglementation et l’impact des différents usages du cannabis ; Communication de la mission flash sur la mise en place de la carte des spécialités dans le cadre de la réforme du lycée
Questions des représentants des groupes
Questions des députés
Réponses des rapporteurs
Réponses des rapporteurs
Réponses des rapporteurs
Réponses des rapporteurs
Réponses des rapporteurs
Réponses des rapporteurs
Réponses des rapporteurs
Réponses des rapporteurs
Réponses des rapporteurs
Réponses des rapporteurs
Réponses des rapporteurs
Réponses des rapporteurs
Réponses des rapporteurs
Réponses des rapporteurs
Réponses des rapporteurs
Suspension
Communication de la mission flash sur les quotas de chansons francophones à la radio (Mme Florence Provendier et Mme Michèle Victory, rapporteures)
Questions des députés
Réponses des rapporteures
Questions des députés
Réponses des rapporteures
Réponses des rapporteurs
Réponses des rapporteurs
Réponses des rapporteurs
La séance est levée à onze heures cinquante.
Information relative à la Commission
La Commission a désigné Mmes Valérie Bazin-Malgras et Sylvie Charrière, M. Eric Pouillat, Mmes Cathy Racon-Bouzon et Michèle Victory, membres de la mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis.
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Présences en réunion
Réunion du mercredi 18 décembre 2019 à 9 heures 30
Présents. – Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Stéphanie Atger, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Pascal Bois, M. Pierre-Yves Bournazel, M. Bertrand Bouyx, Mme Marie-George Buffet, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, Mme Sylvie Charrière, Mme Fabienne Colboc, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Jacqueline Dubois, Mme Elsa Faucillon, M. Alexandre Freschi, M. Bruno Fuchs, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Valérie Gomez-Bassac, Mme Florence Granjus, M. Pierre Henriet, Mme Danièle Hérin, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, M. Bertrand Pancher, Mme Bénédicte Pételle, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, M. Éric Poulliat, Mme Florence Provendier, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, M. Cédric Roussel, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, Mme Sylvie Tolmont, Mme Michèle Victory, M. Patrick Vignal, M. Cédric Villani
Excusés. – Mme Aurore Bergé, M. Ian Boucard, M. Bernard Brochand, Mme Anne Brugnera, M. Stéphane Claireaux, Mme Béatrice Descamps, M. Laurent Garcia, Mme Sandrine Josso, Mme Cécile Muschotti, Mme Muriel Ressiguier, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Bertrand Sorre
Assistaient également à la réunion. – M. Éric Alauzet, M. Fabien Di Filippo, M. Paul Molac, M. Jean-Marie Sermier
