La réunion débute à 9 heures 5.

Présidence de Mme Cendra Motin, vice-présidente de la commission des Finances, et de M. Mickael Nogal, vice-président de la commission des Affaires économiques.

La Commission examine, conjointement avec la commission des Affaires économiques et la commission des Finances, le rapport de la mission d'information commune sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire (M. Romain Grau, président ; Mme Anne-Laurence Petel et M. Antoine Savignat, co-rapporteurs).

À l'issue des débats, la publication du rapport d'information a été autorisée.

Ces débats ne font pas l'objet d'un compte rendu. Ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée à l'adresse suivante :

Lien vidéo : http://assnat.fr/tS6JJ0

Examen, conjoint avec la commission des lois et la commission des finances, du rapport de la mission d’information sur les entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Présentation du rapport de la mission d’information sur la production laitière (hors AOP) en zone de montagne

Questions des représentants des groupes

Présentation du rapport d’information sur l’application de la loi n° 2020-699 du 10 juin 2020 relative à la transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires

Questions des représentants des groupes

La réunion se termine à 10 heures 40.

Membres présents ou excusés

Présents. - Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Antoine Savignat, M. Raphaël Schellenberger.

Excusée. - Mme Yaël Braun-Pivet.

Assistaient également à la réunion. - M. Saïd Ahamada, M. Éric Alauzet, M. Thierry Benoit, Mme Barbara Bessot Ballot, Mme Anne Blanc, M. Philippe Bolo, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Pascale Boyer, M. Jacques Cattin, M. Anthony Cellier, M. Charles de Courson, M. Yves Daniel, Mme Cécile Delpirou, M. Fabien Di Filippo, M. Julien Dive, M. Jean-Paul Dufrègne, M. Romain Grau, M. Brahim Hammouche, M. Yves Hemedinger, M. Antoine Herth, M. Philippe Huppé, M. Daniel Labaronne, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, Mme Marie Lebec, M. Richard Lioger, Mme Véronique Louwagie, Mme Marie-Ange Magne, Mme Lise Magnier, M. Max Mathiasin, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal, Mme Catherine Osson, M. Xavier Paluszkiewicz, Mme Zivka Park, M. Éric Pauget, M. Hervé Pellois, Mme Anne-Laurence Petel, Mme Sylvia Pinel, M. Dominique Potier, Mme Bénédicte Taurine, M. Robert Therry, M. Stéphane Travert, Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, M. Jean-Pierre Vigier.