Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 14 octobre 2020 à 9h30
La réunion
COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION
Mercredi 14 octobre 2020
La séance est ouverte à neuf heures trente-cinq.
(Présidence M. Bruno Studer, président puis de M. Maxime Minot, secrétaire)
Présentation, par M. Régis Juanico et Mme Nathalie Sarles, du rapport d'information du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, sur l'évaluation de l'accès à l'enseignement supérieur (n° 3232).
Ces débats n'ont pas fait l'objet d'un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
Désignation d’un rapporteur appartenant à un groupe d’opposition ou minoritaire sur une proposition de nomination en application de l’article 13 de la Constitution
Présentation, par M. Régis Juanico et Mme Nathalie Sarles, du rapport d’information du Comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques, sur l’évaluation de l’accès à l’enseignement supérieur
Questions des représentants des groupes
Questions des députés
La séance est levée à dix heures cinquante.
Information relative à la Commission
En application de l'article 29-1 du Règlement, la Commission a désigné :
– Madame Michèle Victory, rapporteure sur la proposition de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Thierry Coulhon à la présidence du Haut conseil de l'évaluation de l'enseignement supérieur et de la recherche.
