Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 19 mai 2021 à 9h30
La réunion
COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION
Mercredi 19 mai 2021
La séance est ouverte à neuf heures quarante.
(Présidence M. Bruno Studer, président)
La Commission procède à l'examen du rapport d'information sur l'évaluation de la loi n° 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat (M. Philippe Berta et Mme Karine Lebon, rapporteurs).
À l'issue de ses travaux, la commission a autorisé la publication du rapport d'information.
Ces débats n'ont pas fait l'objet d'un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
Désignation d’un rapporteur d’application sur le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique
Examen du rapport d’information sur l’évaluation de la loi n° 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de l’enseignement supérieur français au système licence-master-doctorat
Questions des représentants des groupes
Questions / Réponses
Echange de vues
La séance est levée à onze heures.
Information relative à la Commission
M. Jean-Jacques Gaultier est désigné rapporteur d'application sur le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique (sous réserve de sa transmission).
