Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier

403 interventions trouvées.

Sur l'amendement no 23850, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Régis Juanico, pour soutenir l'amendement.

Sur les sous-amendements nos 42089 et 42091, j'ai été saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir le sous-amendement no 42091.

Les sous-amendements nos 42094 de M. Sébastien Jumel et 42095 de M. Pierre Dharréville sont défendus. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir le sous-amendement no 42096, qui remplace le mot « aux » par les mots « à l'ensemble des »…

Retrouvons notre calme, chers collègues ! Je vais vous laisser la parole, monsieur Mélenchon, mais je l'avais préalablement donnée à Mme Dubié et, par courtoisie républicaine, je vous propose de la laisser achever son propos. Je vous laisserai ensuite vous exprimer, ainsi que M. Vallaud, pour des rappels au règlement.

Non, monsieur Mélenchon. Je vous laisserai la parole, mais achevons d'abord les interventions des groupes sur les amendements. Nous entendrons ensuite les rappels au règlement – à condition qu'il s'agisse vraiment de rappels au règlement, et non de discussions à l'infini sur la décision éventuelle du Gouvernement de recourir à telle ou telle di...

Madame Panot, je vous en prie ! La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir le sous-amendement no 42097.

Je vous ferai observer, monsieur le président Mélenchon, que votre groupe n'a pas été absent des débats et qu'il a eu la parole.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 98 Nombre de suffrages exprimés 89 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 16 Contre 73

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 94 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 12 Contre 70

Je précise, monsieur le président Mélenchon, qu'il ne s'agit pas d'une volonté de censure de ma part !

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 98 Nombre de suffrages exprimés 93 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 23 Contre 70

La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance. Je tiens à vous faire part d'une information importante : la victoire des Bleus en rugby avec un score final de 27 à 23 contre le Pays de Galles !

Les rappels au règlement portent sur la réalité de nos débats. Je vais donc en accepter quelques autres, du moment qu'ils ne créent pas de boucle interminable. La parole est à Mme Laurence Dumont.

Monsieur Mélenchon, plutôt qu'une suspension de séance, nous ferons dans quelques instants une longue pause pour le déjeuner. Auparavant, M. le ministre chargé des relations avec le Parlement et Mme la présidente de la commission spéciale prendront successivement la parole. J'ai laissé s'exprimer les auteurs des rappels au règlement, car ils m...

Chers collègues, à l'occasion de ces différents rappels au règlement, nous avons pu évoquer le fond de nos travaux parlementaires. Je vous en remercie. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite (nos 2623 rectifié, 2683).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant au sous-amendement no 42301 à l'amendement no 23976 à l'article 1er.

Nous reprenons donc l'examen des sous-amendements à l'amendement no 23976. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir le sous-amendement no 42301 à l'amendement no 23976.

Les sous-amendements no 41891 de M. Pierre Dharréville, no 41896 de M. Sébastien Jumel et no 41900 de M. Pierre Dharréville sont défendus. Sur l'amendement no 23976, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur l'amendement no 42304, je s...

Je ne peux pas laisser parler tous les groupes à chaque fois, nous avons déjà débattu de ce sujet.