Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
403 interventions trouvées.
Je ne change pas la règle. Nous avons déjà débattu du sujet hier, trois prises de parole suffiront.
Deux autres personnes, dont au moins un sportif de haut niveau, ont demandé la parole : M. Bruneel d'abord – je ne sais pas s'il l'est – , puis M. Pahun. Le sujet sera traité à l'article 57 du texte, mais je les laisse exceptionnellement intervenir avant que nous passions au vote.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 52 Nombre de suffrages exprimés 49 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 7 Contre 42
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 52 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 8 Contre 42
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 10 Contre 43
La séance est reprise. Je suis saisi d'un amendement no 23966 qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement.
Le sous-amendement no 41815 de M. Pierre Dharréville est défendu. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir le sous-amendement no 41821.
La parole est à M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission spéciale pour le titre Ier, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement et les sous-amendements.
Sensible à votre argument, monsieur Woerth, je vais autoriser une prise de parole par groupe. La parole est à Mme Cendra Motin.
Sur l'amendement no 23966, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Woerth.
Chaque groupe qui l'a souhaité s'est exprimé. Nous ne pouvons pas jouer au ping-pong en multipliant les réponses aux réponses ! Il reste 32 000 amendements à étudier, ce qui vous laissera le temps de vous exprimer.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 12 Contre 52
Je suis saisi d'un amendement no 23855 qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements, nos 41803, 41811, 42324, 41806 et 42325. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement.
Le sous-amendement no 41811 de M. Pierre Dharréville est défendu. La parole est à M. Adrien Quatennens, pour soutenir le sous-amendement no 42324.
Le sous-amendement no 41806 de M. Sébastien Jumel est défendu. La parole est à M. Adrien Quatennens, pour soutenir le sous-amendement no 42325.
Sur l'amendement no 23855 et les sous-amendements nos 41803 et 41811, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine de demandes de scrutins publics. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. David Habib.
Je me ferai l'écho de votre requête auprès du président de l'Assemblée nationale. Il me semble d'ailleurs que cette demande a déjà été formulée en conférence des présidents. La parole est à M. Pierre Dharréville.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 75 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 16 Contre 59
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 15 Contre 58
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 84 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 26 Contre 58
