Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier

403 interventions trouvées.

Deuxièmement, monsieur Jumel, ne laissons pas entendre que quiconque ait peur et se sente en insécurité physique quand il entre dans l'hémicycle.

Non, ce n'est pas le cas. Ne disons pas n'importe quoi : à aucun moment les députés ne sont menacés, ni dans leur liberté d'expression ni dans leur intégrité physique.

Nous allons en rester là sur ce point. La parole est à M. François Ruffin pour un autre rappel au règlement.

Chers collègues, plusieurs d'entre vous souhaitent intervenir, mais nous n'allons pas entendre 247 rappels au règlement sur le même sujet ! Je vous rappelle que le président de séance peut clore une série de rappels au règlement lorsqu'ils ont le même objet. Je prends encore un intervenant avant que nous ne passions aux votes. Monsieur Damaisi...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 93 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 12 Contre 70

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 92 Nombre de suffrages exprimés 80 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 10 Contre 70

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 92 Nombre de suffrages exprimés 80 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 12 Contre 68

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 93 Nombre de suffrages exprimés 81 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 12 Contre 69

Mes chers collègues, après trois jours de débats, je suis très heureux de vous informer que nous attaquons l'alinéa 2 de l'article 1er.

Je suis saisi de dix-huit amendements identiques, nos 1548 et identiques déposés par les membres du groupe de la France insoumise, et no 3926. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement nos 1548 et les seize amendements identiques déposés par les membres du groupe de la France insoumise.

Je suis saisi de dix-huit amendements identiques, nos 1582 et identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise, et no 3939. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 1582 et les seize amendements identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise.

Monsieur Petit, pour répondre à votre interrogation – je vous ai vu prêt à brandir le règlement – , je vous rappelle la nouvelle procédure. Nous sommes saisis de dix-huit amendements identiques du même groupe, et, selon la nouvelle rédaction du règlement, un député défend l'ensemble d'entre eux, au nom du groupe.

C'est une possibilité que la conférence des présidents a formellement actée, et je ne fais qu'appliquer ses décisions.

Nous allons commencer l'examen des amendements en discussion commune suivants : j'appelle les amendements nos 2, 24634 et 6. La parole est à Mme Marianne Dubois, pour soutenir l'amendement no 2.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite (nos 2623 rectifié, 2683).

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant au sous-amendement no 41819 à l'amendement no 23859 à l'article 1er.

Le sous-amendement no 41819 de M. Pierre Dharréville est défendu. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir le sous-amendement no 41822.

Le sous-amendement no 41826 de M. Pierre Dharréville est défendu. La parole est à M. Pierre Vatin, pour soutenir le sous-amendement no 42106.

Les sous-amendements nos 41836 de M. Pierre Dharréville et 41838 de M. Sébastien Jumel sont défendus. La parole est à M. Pierre Vatin, pour soutenir le sous-amendement no 42075.

Sur les sous-amendements no 41802, no 41804, nos 41808 et 42288 identique, ainsi que nos 41810 et 42291 identique, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Nicolas Turquois, rapporteur de la commission...