Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier

403 interventions trouvées.

Je suis saisi de plusieurs demandes de scrutin public. Le groupe de la Gauche démocrate et républicaine demande un scrutin sur les sous-amendements nos 41946, 41947, 41948 et 41949 ; le groupe de la France insoumise, sur les sous-amendements nos 42264, 42258 et 42248 ; le groupe Les Républicains, sur le sous-amendement no 42129. Les scrutins s...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 105 Nombre de suffrages exprimés 92 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 16 Contre 76

S'il vous plaît, mes chers collègues. Monsieur Hutin, vous aurez la parole après l'avis du secrétaire d'État.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 105 Nombre de suffrages exprimés 92 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 15 Contre 77

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 104 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 28 Contre 72

Je suis saisi d'un amendement no 23858, qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement.

Le sous-amendement no 42306 de M. Ugo Bernalicis, identique au précédent, est défendu. La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir le sous-amendement no 41794.

Mes chers collègues, s'il vous plaît, un peu de silence ! Monsieur Jumel, vous aurez la parole tout à l'heure. Vous avez demandé le calme pendant votre intervention ; je comprends que vous ayez envie de réagir, mais vous aurez l'occasion de le faire. M. le rapporteur va finir son propos, puis nous entendrons M. le secrétaire d'État, et ensuite ...

Le sous-amendement no 41797 de M. Pierre Dharréville est défendu. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir le sous-amendement no 42307.

Le sous-amendement no 41800 de M. Pierre Dharréville est défendu. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir le sous-amendement no 42319.

Sur l'amendement no 23858, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Sur le sous-amendement no 41799, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement ?

S'il vous plaît, essayons de retrouver le fil de nos débats. La parole est à M. François Ruffin.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 112 Nombre de suffrages exprimés 101 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 22 Contre 79

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 109 Nombre de suffrages exprimés 107 Majorité absolue 54 Pour l'adoption 32 Contre 75

Je suis saisi d'un amendement no 23969 qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements, nos 41956, 41959, 41960, 41963, 42303, 41964, 41967, 41968, 41972, 42284, 41971, 41975, 41976, 42086 et 42299. Ces deux derniers sous-amendements sont identiques. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement.

Les sous-amendements nos 41959 de M. Sébastien Jumel, 41960 de M. Pierre Dharréville et 41963 de M. Sébastien Jumel sont défendus. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir le sous-amendement no 42303.

Monsieur Jumel, s'il vous plaît. L'hémicycle est calme et serein, et je compte que nous terminions cette séance sur le même ton.

Les sous-amendements nos 41967, 41968 et 41972 de M. Sébastien Jumel sont défendus. La parole est à M. Olivier Marleix, pour soutenir le sous-amendement no 42284.

Les rappels au règlement sont de droit, mais je peux y mettre un terme s'ils sont trop répétitifs. Si c'est pour dire la même chose, cela ne sert à rien de prendre la parole. La parole est à M. Adrien Quatennens, à qui je demande d'être concis.

Les sous-amendements nos 41975 et 41976 de M. Sébastien Jumel sont défendus. Nous en venons aux sous-amendements identiques, nos 42086 et 42299. Le sous-amendement no 42086 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir le sous-amendement no 42299.