Programmation de la recherche

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (nos 3234, 3339 rectifié).

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (nos 3234, 3339 rectifié).

La parole est à M. Philippe Berta, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation pour les titres IV et V, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 146 et 408, tendant à la suppression de l'article. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l'amendement no 146.

La parole est à Mme Valérie Gomez-Bassac, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le titre II, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements de suppression.

Je suis saisi de trois amendements, nos 597, 598 et 599, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. L'amendement no 597 fait l'objet d'un sous-amendement no 689. La parole est à Mme Céline Calvez, pour les soutenir.

La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour donner l'avis du Gouvernement.

Le sous-amendement no 689 de Mme Fannette Charvier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements et sur le sous-amendement ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 321 et 658, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l'amendement no 321.

Dois-je en déduire que la commission a donné un avis défavorable à l'amendement no 321 et un avis favorable au vôtre ?

Je suis de deux amendements, nos 462 et 463, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Michèle Victory, pour soutenir l'amendement no 462.

L'amendement no 463 de Mme Josette Manin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 113 et 516. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 113.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 323 et 409, tendant à supprimer l'article 5. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l'amendement no 323.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 79, 98 et 424. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 79.

Je suis saisi d'un amendement, no 523, tendant à supprimer l'article 19. La parole est à Mme Michèle Victory, pour le soutenir.

Je suis saisi de sept amendements, nos 132, 191, 657, 337, 88, 669 et 425, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 132 et 191 sont identiques, de même que les amendements nos 88 et 669. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'amendement no 132.

L'amendement no 337 de M. Sébastien Nadot est défendu. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 88.

Vous pouvez évidemment vous exprimer dans le respect du règlement et de votre temps de parole de deux minutes, monsieur le député.