Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2738 et 3228. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement no 2738.
L'amendement no 3228 de M. Jean-Luc Poudroux est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements identiques ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 3152 et 3227, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 3152.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1576, 2764 et 3414, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2764 et 3414 sont identiques. L'amendement no 1576 de Mme Typhanie Degois est défendu. La parole est à Mme Anne-Laurence Petel, pour soutenir l'amendement no 2764.
Je suis saisi de deux amendements, nos 3257 et 3359, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Olivier Serva, pour les soutenir.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 105, 2684 rectifié, 2556, 107, 2685, 3136 et 337, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 105 et 2684 rectifié sont identiques, de même que les amendements nos 107 et 2685 et les amendements nos 3136 et 337. Les amendements identiques nos 105 et 2684 rectifié font l'objet d...
Le sous-amendement no 3601 de M. le rapporteur général est de précision. Les sous-amendements nos 3600 et 3597 de M. le rapporteur général sont rédactionnels. Les sous-amendements nos 3598 et 3599 de M. le rapporteur général sont de précision. L'amendement no 2556 de Mme Frédérique Dumas est défendu. La parole est à Mme Marie-Ange Magne, po...
L'amendement identique no 2685 de Mme Frédérique Dumas est défendu. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 3136 de la commission des finances.
L'amendement identique no 337 de Mme Frédérique Lardet est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 3391 et 3521. La parole est à Mme Aurore Bergé, pour soutenir l'amendement no 3391.
Je suis saisi de nombreux amendements, nos 175, 182, 2829, 3137, 129, 130, 131, 153, 213, 318, 584, 706, 1234, 2686, 2786, 2794, 2888, 2998, 3056, 3057, 3187, 34, 2689, 3449 et 3496, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 175 et 182 sont identiques, de même que les amendements nos 129 à 3187 et les amendements nos 26...
Les amendements nos 129 de M. Vincent Descoeur, 130 de M. Pierre Cordier, 131 de M. Pierre Vatin, 153 de M. Jean-Philippe Nilor, 213 de Mme Émilie Bonnivard, 318 de M. Fabien Di Filippo, 584 de M. Fabrice Brun, 706 de M. Vincent Rolland, 1234 de Mme Danielle Brulebois, 2686 de Mme Sylvia Pinel, 2786 de M. Jean-Paul Dufrègne et 2794 de Mme Véron...
L'amendement no 2998 de M. Charles de Courson est défendu. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 3056.
L'amendement no 3057 de M. Thibault Bazin est défendu. La parole est à M. Christophe Jerretie, pour soutenir l'amendement no 3187.
L'amendement no 3449 de Mme Josiane Corneloup est défendu. La parole est à M. Christophe Jerretie, pour soutenir l'amendement no 3496.
Les amendements nos 1036 et 1035 de M. Pierre Cordier sont défendus, de même que les amendements nos 228 de M. Fabrice Brun et 1737 de M. Julien Dive.
Mais nous, nous ne connaissons pas l'avis du rapporteur général… Quel est donc l'avis de la commission ?
Mes chers collègues, nous avons examiné cet après-midi 220 amendements. La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (nos 3360, 3399).
Hier soir, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à la cohésion des territoires (no 3399, annexes 8 et 9 ; no 3488, tome V ; no 3400, tomes IV et V ; no 3398, tome IX), s'arrêtant à l'amendement no 2126.
