Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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La parole est à M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée du logement, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la ville, pour donner l'avis du Gouvernement.
Mes chers collègues, les consultations informelles que j'ai menées pendant la suspension m'incitent à penser que nous pourrions terminer nos travaux en prolongée et éviter ainsi une troisième séance. Si vous en êtes d'accord, je vous suggère d'accélérer le rythme de nos débats, en tirant profit de la présentation globale que vient de faire la m...
Les amendements nos 2107 de M. François Pupponi et 2624 de Mme Sylvie Charrière et les nos 2106 et 2108 de M. François Pupponi sont défendus.
Sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires », je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement no 1672.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 75 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 67 Contre 8
Nous en venons à plusieurs amendements portant article additionnel rattachés à la mission « Cohésion des territoires ». Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1079, 2124 et 2550. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1079.
L'amendement no 2124 de M. François Pupponi est défendu. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 2550.
Je suis saisi de trois amendements, nos 2117, 2121 et 2120, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François Pupponi, pour les soutenir.
Je suis saisi de trois amendements, nos 2523, 2154 et 2525, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2154 et 2525 sont identiques. Si l'un d'eux était adopté, un nombre considérable d'amendements deviendraient sans objet. Afin d'éviter toute frustration de la part de leurs auteurs, je laisserai s'exprimer tous les ora...
Chers collègues, nous avons terminé l'examen des crédits de la mission « Cohésion des territoires ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (nos 3360, 3399).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la culture (no 3399, annexes 11 et 12 ; no 3459, tome I). La parole est à Mme Dominique David, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
J'appelle les crédits de la mission « Culture », inscrits à l'état B. La parole est à M. Michel Larive, pour soutenir l'amendement no 2506.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1095, 2530 et 2617, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1095 et 2530 sont identiques. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour soutenir l'amendement no 1095.
Sur l'amendement no 1900, qui sera appelé dans un instant, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?
