Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Sur l'amendement no 1770, je suis saisi par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la rapporteure spéciale, pour soutenir l'amendement no 2524.
Un grand nombre de députés souhaitent intervenir. Veuillez donc être concis afin que nos débats se poursuivent à un rythme raisonnable. La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 94 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 10 Contre 75
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 92 Nombre de suffrages exprimés 92 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 19 Contre 73
Merci, monsieur le rapporteur spécial. Pour la clarté de nos débats, était-ce l'avis de la commission ou un avis à titre personnel ?
Je suis désolé, monsieur Rebeyrotte, mais poursuivre la discussion sur des amendements retirés serait contraire au règlement, et peu respectueux de nos débats.
Sur l'amendement no 2098, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Michèle Victory, pour soutenir l'amendement no 2531.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 80 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 14 Contre 66
Je suis saisi de quatre amendements, nos 2646, 2648, 2641 et 2642, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Sophie Mette, pour les soutenir.
Sur l'amendement no 2573, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Sur les crédits de la mission « Culture », je suis également saisi par le groupe La République en Marche d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commiss...
Mes chers collègues, je vous en prie ! Il est vrai qu'au travers des masques, les sourires sont difficiles à voir, mais j'en appelle à la sérénité de nos débats. Poursuivez, monsieur Le Fur.
Je crois comprendre que l'amendement a été retiré. Comme il a aussitôt été repris, je le mets aux voix.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 97 Nombre de suffrages exprimés 95 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 33 Contre 62
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 97 Nombre de suffrages exprimés 79 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 76 Contre 3
J'appelle maintenant les amendements portant article additionnel après l'article 54, rattachés à la mission « Culture ». La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement no 2571.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 81 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 21 Contre 55
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (nos 3360, 3399).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (nos 3360, 3399).
Ce matin, l'Assemblée a entamé l'examen des crédits relatifs à l'immigration, l'asile et l'intégration (no 3399, annexe 28 ; no 3403, tome VII ; no 3404, tome II). Elle a commencé d'entendre les porte-parole des groupes. Je rappelle que ces derniers s'expriment pour une durée de cinq minutes. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs au travail et à l'emploi (no 3399, annexe 43 ; no 3488, tome III), s'arrêtant aux amendements identiques nos 2242 et 2411.
