Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Sur les amendements nos 2439 et 2435, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces cinq amendements ?
Nous abordons l'examen des crédits relatifs au travail et à l'emploi (no 3399, annexe 43 ; no 3488, tome III . ) La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Thibault Bazin, suppléant M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 80 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 6 Contre 74
Nous en venons aux questions des groupes. Je vous rappelle que les questions, comme les réponses, ne doivent pas durer plus de deux minutes. La parole est à M. François Ruffin.
J'appelle les crédits de la mission « Travail et emploi », inscrits à l'état B. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement no 2228.
J'ai compris que Mme la rapporteure spéciale et Mme la ministre avaient déjà donné à cet amendement un avis défavorable. La parole est à M. François Ruffin.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 85 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 1 Contre 82
Sur les crédits de la mission « Travail et emploi », je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement no 2388 ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 73 Contre 1
Je suis saisi de trois amendements, no 2420, 2423 et 2421, portant article additionnel après l'article 58. Ils peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Christine Cloarec-Le Nabour, pour les soutenir
La parole est à M. le rapporteur pour avis suppléant, pour soutenir l'amendement no 1815 de la commission des affaires sociales.
Nous avons terminé l'examen de la mission « Travail et emploi ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
