Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 734 et 1087. La parole est à M. Julien Ravier, pour les soutenir.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 629, 735 et 1088. La parole est à M. Julien Ravier, pour les soutenir.
Sur les amendements identiques nos 478, 780, 790, 912 et 1214, ainsi que sur l'article 25, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutins publics. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Christophe Blanchet.
Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 478, 780, 790, 912 et 1214. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 478.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 95 Nombre de suffrages exprimés 94 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 21 Contre 73
Je suis saisi de dix amendements, nos 293, 294, 54, 57, 878, 960, 333, 551, 58 et 59, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 293 et 294, d'une part, et 878 et 960, d'autre part, sont identiques. L'amendement no 293 de M. Éric Diard est défendu. L'amendement no 294 de Mme Valérie Bazin-Malgras est également défendu....
L'amendement no 878 de M. Éric Diard est défendu. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde, pour soutenir l'amendement no 960.
L'amendement no 551 de M. Jean-Christophe Lagarde a été défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les amendements nos 58 et 59, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
C'est bien noté. Comme je vous avais déjà donné la parole dans la première partie de ce débat, j'ai privilégié les orateurs qui étaient en attente.
La parole est à M. Hervé Saulignac, pour soutenir les amendements nos 781, 782, 783 et 784, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. Christophe Blanchet, pour soutenir les amendements nos 376 et 377, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. Christophe Blanchet, pour soutenir les amendements nos 378 et 379, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 89 Nombre de suffrages exprimés 88 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 69 Contre 19
Je suis saisi de quinze amendements, nos 209, 1230, 171 à 179, 181 à 183 et 300, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Vialay, pour soutenir l'amendement no 209.
La parole est à M. Jean-Louis Thiériot, pour soutenir les amendements nos 171, 172, 173, 174, 175, 176, 177, 178, 179, 181, 182 et 183, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Madame Ménard, je n'avais pas vu que vous souhaitiez soutenir l'amendement no 1230. Vous avez la parole.
L'amendement no 300 de Mme Marine Brenier est défendu – je note que l'on m'indique, par anticipation, qu'il en sera de même de l'amendement no 116 de M. Éric Pauget. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements en discussion commune ?
Les amendements nos 210 de M. Michel Vialay et 116 de M. Éric Pauget, pouvant être soumis à une discussion commune, ont été défendus.
La parole est à Mme Anissa Khedher, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour soutenir l'amendement no 1166.
J'informe l'Assemblée que, sur l'article 26, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
