Évolution du logement de l'aménagement et du numérique

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 219.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 756 et 1325. La parole est à Mme Albane Gaillot, pour soutenir l'amendement no 756.

Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l'article 56 quinquies. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 2921 deuxième rectification.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 256, 754, 958 et 1520, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 256 et 754 sont identiques. Les amendements nos 958 et 1520 sont également identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 256.

La parole est à M. Guillaume Vuilletet, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour soutenir l'amendement no 3094 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2141 et 221, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2141.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2451 et 2924. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amendement no 2451.

La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 802, 803, 712 et 801, pouvant être soumis à une discussion commune et faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Alain Ramadier, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 646 et 647, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Thibault Bazin, pour les soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 713, 645, 994, 3096 rectifié, 3029 et 774, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 994 – qui fait l'objet des sous-amendements no s 3234 et 3231 – et 3096 rectifié sont identiques. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 713.

Je tiens à vous informer que, le Gouvernement ayant déposé un amendement après l'expiration du délai, un temps supplémentaire de dix minutes pour chaque groupe, et de cinq minutes pour les députés non inscrits, est attribué pour la discussion de cet article, en application de l'article 55, alinéa 6, du règlement. Nous en venons aux amendements...

Les sous-amendements nos 3234 et 3231 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Richard Lioger, pour les soutenir.

Sur l'amendement no 774, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir cet amendement.

Sur l'amendement no 2764 rectifié, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2764 rectifié.

Sur les amendements identiques nos 213, 954 et 2025, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Robin Reda, inscrit sur l'article.

Je suis saisi de trois amendements, nos 213, 954 et 2025, tendant à supprimer l'article. La parole est à M. Robin Reda, pour soutenir l'amendement no 213.

La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires.

Sur l'amendement no 2317, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de trois amendements, nos 2317, 829 et 2942, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 829 et 2942 sont identiques. La parole est à ...

La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2146 rectifié. Cher collègue, je vous informe qu'il ne reste plus à votre groupe que deux minutes de temps de parole, et quarante minutes à votre président.