Croissance et transformation des entreprises

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 57, 112, 138, 679, 702, 896, 955, 1072 et 1247. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 57.

Nous en venons aux amendements identiques, nos 136, 563, 698, 761, 953, 995, 1064, 1071 et 1151. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 136.

Nous en venons aux deux amendements identiques, nos 309 et 897. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir l'amendement no 309.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 76, 578 et 1031. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 76.

Je suis saisi de huit amendements identiques, nos 56, 137, 461, 564, 705, 956, 994 et 1068. L'amendement no 56 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 137.

L'amendement no 461 est défendu par Mme Véronique Louwagie. L'amendement no 564 est défendu par M. Patrice Perrot. L'amendement no 705 de M. Frédéric Reiss est défendu. L'amendement no 956 de Mme Sarah El Haïry est défendu. L'amendement no 994 de M. Mohamed Laqhila est défendu. La parole est à Mme Nicole Le Peih, pour soutenir l'amendement...

Nous en arrivons à une dernière série d'amendements identiques, nos 128, 228, 992 et 1153. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 128.

Chers collègues, nous avons avancé à un rythme rapide et examiné 143 amendements. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (nos 1088, 1237). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de quatre heures quarante et une minutes pour le groupe La République en marche, dont 134 amendements restent en discussion ; une heure q...

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 2658 à l'article 61.

La parole est à Mme Coralie Dubost, rapporteure thématique de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2403, 2402 et 2605, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Dominique Potier, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2660 et 2066, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Adrien Quatennens, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements portant article additionnel après l'article 61. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l'amendement no 1583.

La parole est à Mme Frédérique Tuffnell, pour soutenir l'amendement no 1949, portant article additionnel après l'article 61 quater.

Je suis saisi d'un amendement no 2840 qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements, nos 2857, 2893 et 2900. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement.

Nous en arrivons aux sous-amendements nos 2857, 2893 et 2900. La parole est à Mme Coralie Dubost, pour les soutenir, et pour donner l'avis de la commission sur l'amendement.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 2533, 2534, 2535, 2536 et 2537, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Coralie Dubost, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1805 et 2538. La parole est à M. Stanislas Guerini, pour soutenir l'amendement no 1805.