Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
221 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur général, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement no 2947 et soutenir le sous-amendement no 2947.
La parole est à Mme Coralie Dubost, pour soutenir les amendements nos 829 et 830, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 61 octies. La parole est à M. Pierre-Alain Raphan, pour soutenir l'amendement no 2786.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1808, 2783 rectifié et 2742, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1808 et 2783 rectifié sont identiques. La parole est à M. Stanislas Guerini, pour soutenir l'amendement no 1808.
L'amendement no 2742 fait l'objet de trois sous-amendements, nos 2932, 2933 et 2934. La parole est à M. Stanislas Guerini, pour soutenir l'amendement.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir les sous-amendements nos 2932, 2933 et 2934, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée, et pour donner l'avis de la commission sur l'amendement no 2742.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1160 et 1430, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Ludovic Mendes, pour soutenir l'amendement no 1160.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 14, 73 et 1624. La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour soutenir l'amendement no 14.
La parole est à M. Cédric Roussel, pour soutenir les amendements, nos 2077 et 2079, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur les amendements no 743, 2812 et 744 à venir, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Dominique Potier, inscrit sur l'article 62.
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir les amendements nos 743, 2812 et 744, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 33 Nombre de suffrages exprimés 31 Majorité absolue 16 Pour l'adoption 6 Contre 25
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 36 Nombre de suffrages exprimés 34 Majorité absolue 18 Pour l'adoption 6 Contre 28
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 34 Nombre de suffrages exprimés 32 Majorité absolue 17 Pour l'adoption 6 Contre 26
Mes chers collègues, j'ai encore noté deux demandes de prise de parole sur l'amendement no 2661. J'espère que l'Assemblée sera bientôt complètement éclairée ! La parole est à M. Pierre Dharréville.
La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir les amendements nos 231, 232 et 233, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 62 La parole est à Mme Sarah El Haïry, pour soutenir l'amendement no 1287.
La parole est à Mme la rapporteure, donner l'avis de la commission sur l'amendement no 1731 et pour soutenir le sous-amendement no 2892.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1569 et 2531. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir l'amendement no 1569.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (nos 1088, 1237). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de cinq heures quarante-trois minutes pour le groupe La République en marche, dont 198 amendements restent en discussion ; trois heures p...
