Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1255, 1302).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1255, 1302).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la santé (no 1302, annexe 38 ; no 1305, tome I) et à la solidarité, l'insertion et égalité des chances (no 1302, annexe 41 ; no 1305, tome II).
Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des missions « Santé » (no 1302, annexe 38 ; no 1305, tome I) et « Solidarité, insertion et égalité des chances » (no 1302, annexe 41 ; no 1305, tome II), s'arrêtant à l'amendement no 1040 portant article additionnel après l'article 81.
Sur le vote de cet amendement no 1040, je suis saisi par la commission des finances, le groupe Les Républicains et le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Véronique Louwagie pour soutenir l'amendement.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée des personnes handicapées, pour donner l'avis du Gouvernement.
Merci, monsieur Le Fur, nous prenons acte de votre remarque. Les amendements peuvent être déposés jusqu'à samedi, dix-sept heures. Nous allons faire le point sur les systèmes d'information. La parole est à Mme Véronique Louwagie.
La parole est à Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire. Je signale que l'ensemble des systèmes d'information de l'Assemblée fonctionnent à nouveau. J'imagine que M. Le Fur a donc pu déposer ses amendements sur le projet de loi de finances rectificative.
La parole est à Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à Mme Annie Vidal, pour le groupe La République en marche.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 30 Contre 28
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Catherine Osson, pour une première question du groupe La République en marche.
J'appelle les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », inscrits à l'état B. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 1596.
La parole est à Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
J'appelle les crédits de la mission « Santé », inscrits à l'état B. La parole est à Mme Marine Le Pen, pour soutenir l'amendement no 1324.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, pour donner l'avis du Gouvernement.
Un peu de calme, chers collègues. Redonnons à nos débats la sérénité qui convient. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1330.
Comme il s'agit du premier amendement sur ce sujet, je vais donner la parole à un député par groupe. La parole est à Mme Caroline Fiat.
Tous les groupes qui le souhaitaient ont pu s'exprimer. La parole est à Mme la rapporteure spéciale.
Sur le vote des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Hélène Vainqueur-Christophe, rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement no 1235.
