Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Sur l'amendement no 545, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Sarah El Haïry, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Compte tenu de l'importance de cet amendement et de son éventuelle incidence sur d'autres amendements qui pourraient être retirés, je vais accepter de donner la parole à quatre autres collègues. Cela dit, ne nous habituons pas à ce nombre atypique d'intervenants sur un amendement. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne.
Monsieur Chenu, j'ai pris bonne note de votre rappel au règlement. J'ai donné droit à deux prises de parole, comme m'y autorise le règlement, l'une provenant d'une personne de l'opposition, l'autre d'une personne de la majorité.
Non, monsieur Chenu. Je répète que j'ai pris bonne note de votre rappel au règlement. Nous passons maintenant au vote sur l'amendement.
Sur l'amendement no 300, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Régis Juanico, pour soutenir l'amendement.
L'amendement ayant été retiré, monsieur Di Filippo, il n'est plus possible de vous exprimer à son sujet. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 398.
J'ai eu d'autres demandes de parole, auxquelles j'accéderai afin d'assurer un équilibre entre les groupes. La parole est à Mme Valérie Rabault.
Nous avons terminé l'examen de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (nos 234, 268).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements portant articles additionnels après l'article 6. Je vous rappelle qu'à la demande du Gouvernement, nous examinons par priorité ce soir les articles 10 à 13.
Chers collègues, je vous demanderai, vu le nombre d'amendements que nous avons à examiner, de respecter scrupuleusement le temps de parole qui vous est imparti, à savoir deux minutes. Il ne s'agit pas seulement de se conformer à l'article 95 de notre règlement ; la concision permettra de souligner la clarté de vos propos. La parole est à M. Ch...
Après ce rappel au règlement, dont je vous remercie, monsieur Jumel, nous allons passer à la discussion des amendements. Auparavant, M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire a demandé à prendre brièvement la parole.
Nous en venons aux amendements. Vous aurez d'autres occasions de prendre la parole ce soir, monsieur Wulfranc. La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir l'amendement de suppression no 42.
La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de deux amendements, nos 53 rectifié et 24, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l'amendement no 53 rectifié.
Je suis saisi d'un amendement no 5 qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 70 et 71. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement.
Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 70 et 71, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. le ministre, pour les soutenir et pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement no 5.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 50 et 58. La parole est à M. Olivier Dussopt, pour soutenir l'amendement no 50.
Nous en venons aux amendements relatifs à l'article 13. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 66.
