Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
221 interventions trouvées.
Pour être clair : l'amendement de la commission des affaires économiques a été retiré et M. Peu maintient le sien.
Sur les amendements identiques nos 364 et 377, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Sacha Houlié.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 367 et 380. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 367.
Nous en venons aux amendements portant articles additionnels avant l'article 49. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 55.
Nous avons terminé l'examen de la mission « Administration générale et territoriale de l'État ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 365 et 378. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 365.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 366 et 379. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 366.
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux sécurités (no 273, annexes 39 et 40 ; no 277, tome VIII, no 278, tomes VIII et IX) et au compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (no 273, annexe 39). La parole est à M. le ministre d'État, ministre de l'intérieur.
La parole est à Mme Nadia Hai, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Patrick Mignola, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Éric Ciotti, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Jean-Michel Fauvergue, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (nos 235, 273).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs au sport, à la jeunesse et à la vie associative (no 273, annexe 42 ; no 274, tome VI). La parole est à Mme la ministre des sports.
La parole est à Mme Perrine Goulet, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Pierre-Yves Bournazel, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour le groupe Les Républicains.
On m'indique que les différentes interventions ont été ponctuées d'interpellations comportant des mises en cause personnelles peu respectueuses. Pour la sérénité des débats, je rappelle l'exigence de respect envers l'orateur, que nous partageons tous.
J'appelle les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 423.
