Renforcement du dialogue social

Je suis obligé de vous interrompre, monsieur Jumel : l'arbitrage vidéo montre que vous êtes déjà intervenu au début de la discussion sur l'article, et que vous vous êtes exprimé durant deux minutes et trente-deux secondes. Je vous demanderai donc de conclure. La parole est à Mme Nadia Essayan.

Sur l'amendement no 212, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir cet amendement no 212.

Chers collègues, nous allons en rester là pour les interventions sur l'article, car quatorze orateurs se sont déjà exprimés.

Je suis saisi trois amendements, nos 79, 175 et 321, qui visent à supprimer l'article 5. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 79.

Je suis saisi de deux amendements, nos 244 et 234, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 244.

Sur l'amendement no 282, je suis saisi par le groupe Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement no 282.

La parole est à M. Régis Juanico, pour un rappel au règlement. Aurions-nous donc enfreint le règlement, mon cher collègue ?

Monsieur Juanico, je vous rappelle que, dans l'article 58 du règlement, après l'alinéa 1er, il y a un alinéa 2. J'ai bien entendu votre rappel au règlement, mais je ne vous laisse pas relancer le débat. De plus, je vous rappelle qu'il n'existe pas de droit à reprendre la parole pour défendre de nouveau un même amendement. Quatorze orateurs insc...

Justement, je vous demande de ne pas intervenir sur le fond. Je vous remercie pour ce rappel au règlement.

Je suis saisi de deux amendements de suppression, nos 78 et 222. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l'amendement no 78.

Je suis saisi de deux amendements, nos 53 rectifié et 229, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 53 rectifié.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 77, 219 et 351. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 77.

Sur les amendements identiques nos 77, 219 et 351, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Boris Vallaud.

Nous en venons aux amendements portant articles additionnels après l'article 9. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l'amendement no 49.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 65, 207, 258 et 259, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 207 et 258 sont identiques. L'amendement no 258 fait l'objet d'un sous-amendement no 388 et l'amendement no 259 d'un sous-amendement no 392. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, pour soutenir l'amendement no 65.

Je suis saisi de deux amendements, nos 354 et 213, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Bénédicte Taurine, pour soutenir l'amendement no 354.

Nous en arrivons à l'amendement identique no 258, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 388. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement.

Dans cette discussion commune, nous en arrivons à l'amendement no 259, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 392. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 214 et 264. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement no 214.

Sur l'amendement no 50, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 50.