Bioéthique

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 160 et 1482. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 160.

Il n'est pas d'usage d'applaudir depuis le perchoir, mais je me joins bien sûr aux applaudissements de mes collègues. Il n'est pas d'usage que l'on applaudisse au perchoir, mais je me joins bien sûr à l'hommage de mes collègues. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de trois amendements, nos 695, 887 et 562, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 695.

L'amendement no 887 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à Mme Florence Provendier, pour soutenir l'amendement no 562.

Je comprends votre frustration, mais soyez certaine qu'il n'y a aucun mépris à votre égard ; c'est simplement l'effet de l'application du règlement. Et la rapporteure et le secrétaire d'État peuvent s'exprimer à l'envi sur chacun des amendements présentés.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1644 et 2127. La parole est à Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, pour soutenir l'amendement no 1644.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 163 et 1477. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 163.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 164, 860, 1860 et 1270, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 164, 860 et 1860 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 164.

L'amendement no 1270 de Mme Blandine Brocard est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 492 à l'article 1er.

Nous nous devons de respecter le principe constitutionnel selon lequel le Gouvernement est libre de sa représentation sur nos bancs.

Monsieur Hetzel, nous avons pris acte de votre intervention, dont je vous remercie. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour un rappel au règlement.

Pour votre pleine information, monsieur Brindeau, je rappelle que l'on ne peut invoquer l'article 58 pour effectuer un rappel au règlement. La parole est à M. Gilles Le Gendre, pour un rappel au règlement.

Je vais faire le point. J'indique à tous les députés ici présents que les rappels au règlement visent non à ouvrir un débat, mais à pointer un manquement au règlement et à expliquer en quoi le déroulement du débat en a trahi la lettre. C'est pour cette raison, et non pour un motif purement administratif, qu'on demande aux orateurs de préciser ...

Sur l'amendement no 492, je suis saisi par les groupes Socialistes et apparentés, UDI et indépendants, Écologie démocratie solidarité, d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements, nos 492 et 909, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est...

Le sujet étant à la fois important et complexe, j'appelle l'attention de tous sur l'attention qui doit être accordée à chaque orateur. Écoutons-nous. La parole est à M. le secrétaire d'État.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 123 Nombre de suffrages exprimés 109 Majorité absolue 55 Pour l'adoption 31 Contre 78

Je suis saisi de deux amendements, nos 570 et 203, pouvant être soumis à une discussion commune. Ils sont tous deux défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de six amendements identiques, nos 208, 861, 1016, 1037, 1250 et 1404. Les amendements nos 208 de Mme Emmanuelle Ménard et 861 de Mme Agnès Thill sont défendus.

L'amendement no 1250 de Mme Blandine Brocard est défendu. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 1404.